l'existence de désordres affectant les installations sanitaires, il s'est avéré, à l'occasion de travaux, que les désordres n'affectaient pas seulement la salle d'eau de son lot, mais également le mur pignon

D..., entrepreneur en bâtiment, la réalisation de travaux consistant en une mise hors gel des semelles de fondation d'une partie de la façade avant et du pignon sud ; que, des fissures étant apparues,

surplombe la propriété Y... du côté de leur terrasse et de leur jardin, ce qui occasionne une perte évidente d'ensoleillement, ainsi que la perte d'intimité compte-tenu des ouvertures existant dans le pignon

[K] a été engagé, à compter du 4 octobre 2004, en qualité de consultant pigiste par la société Canal plus devenue la [Adresse 1] (la société), suivant plusieurs lettres d'engagement à durée déterminée.

Y..., d'une mission de contrôle technique, la société Centre d'études et de prévention (CEP) et des travaux de terrassement et de gros-oeuvre, la société Botta et fils ; qu'une partie du mur pignon

F..., d'une mission de contrôle technique, la société Centre d'études et de prévention (CEP) et des travaux de terrassement et de gros-oeuvre, la société Botta et fils ; qu'une partie du mur pignon

Y..., d'une mission de contrôle technique, la société Centre d'études et de prévention (CEP) et des travaux de terrassement et de gros-oeuvre, la société Botta et fils ; qu'une partie du mur pignon

Le 11 décembre 2013, les copropriétaires réunis en assemblée générale ont décidé de la réalisation de travaux de ravalement de la façade sur rue et d'un mur pignon. 4.

[A] [O] a également procédé à des paiements au profit de la SCI La pinède du [Adresse 6]. M.

local où une association exposait au public des animaux vivants et naturalisés, les gardes de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ont constaté la présence de deux anatidés, un canard pilet

consécutif à l'écrasement de la victime sous une grille de protection d'une dimension de 3 mètres X 2 mètres et d'un poids de 52 kg qui s'est décrochée d'une hauteur de 5 mètres environ d'une console pignon

, du 21 septembre 1990 au 25 décembre 2000, soit la somme de 732 729,43 €, au seul motif que l'existence d'un prêt à usage n'était pas établie et que les soins à ses parents n'auraient pas excédé la piété

L'immeuble situé [Adresse 6] à [Localité 27] a pour projet de procéder à des travaux de ravalement de sa façade avec isolation thermique par l'extérieur devant être réalisés pour partie sur un mur pignon

Claude et Jean-Jacques Y... et de Mme Pierrette Y..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme A..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° W 16-24.164 et P 17-10.982

que la réception du bâtiment F a eu lieu le 8 juin 1984 ; que le 19 juillet 1995, le syndicat des copropriétaires de la résidence a assigné le promoteur aux fins d'exécution de l'étanchéité du mur pignon

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société Pitney Bowes, demanderesse au pourvoi n° U 20-20.567 La société Pitney Bowes

Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.