[P] [C], en qualité d'administrateur provisoire de l'EARL Domaine de Piana, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation ET : M.

The jeep then drove towards Piazza Tommaseo. 26.

de 48 261 € TTC pour un distributeur de pizzas QUATTRO.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [K] [M], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de X se disant [M] [Z], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [J] [C], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de M. [D] [V], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M. [R] [F] [G], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 septembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 octobre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

pizza en son appel interjeté par déclaration du 24 janvier 2022 ; Déclarer recevable et bien fondée la société Red's pizza en toutes ses demandes ; En conséquence : Infirmer le jugement entrepris

La société PIZZA RAPIDO a cédé son droit au bail à la S.A.R.L. LA PAUSE PIZZA (ci-après la société LA PAUSE PIZZA) le 1er septembre 2017.

E CSPA (Loro Piana) titulaire d'un bail commercial d'un local appartenant à la société civile immobilière du 253 rue Saint-Honoré à Paris a consenti à la société Loro Piana France la faculté de se domicilier