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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f13
14 avril 2004
14 avril 2004
numéro 7375/2002 du 07/01/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
numéro 7375/2002 du 07/01/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Philippe
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0516DEC004406998
16 mai 2000
16 mai 2000
L'infraction qui lui est reprochée est, en ce qui concerne Cyril et Philippe, en rapport avec une perversion sexuelle.
Source officielleChambre 1-3
64a7af0c3bcaf505db69627e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61628534c10e2193c578095b
8 novembre 2012
8 novembre 2012
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentant: Me Pierre-Yves COUTURIER de la AARPI COUTURIER - MASSONI ET Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L0102 Assistée de : Me Paul-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
Le Président et le Conseiller rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre eux-mêmes, de Philippe LOUISET, Conseiller, en application des dispositions des articles 945
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e06c25a97f0381f5177
18 février 2015
18 février 2015
Grande Instance de [Localité 1] - RG n° 11/00726 APPELANTE SCI IMMO DAHO agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Pascaline NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc2
24 mai 2011
24 mai 2011
.: 1. 039 actions, les 1. 440 actions restantes étant partagées entre monsieur René X..., monsieur Roger X..., madame Simone X...et madame Annie X..., neveux et nièces du défunt.
Source officielleciv1
6137227bcd580146773fd839
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Philippe F..., demeurant ..., 5 / de Mme Victoire K..., née d'P..., demeurant ..., 6 / de Mme Z... Le Normand, née de la Poype, demeurant ... Clermont, 7 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1e
30 mars 2006
30 mars 2006
la Cour d' Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS- TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l' arrêt dont la teneur suit : Entre : Monsieur Philippe
Source officielleChambre Civile
6316e505dd8d194f138d4dbf
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre sociale
62ff285d65816bc563602c57
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique, devant Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d11b1dbbe3bae6003ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d11b1dbbe3bae6003cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d11b1dbbe3bae6003d0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d13b1dbbe3bae6003f4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe
Source officielleChambre Civile
69f042becdc6046d47cccf34
27 avril 2026
27 avril 2026
DAS NEVES PLATRERIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 7] Toutes deux représentées par Me Philippe REUTER de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET
Source officiellePPP Contentieux général
697399c2cdc6046d476fd38a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Du 08 janvier 2026 5AH PPP Contentieux général N° RG 25/00323 - N° Portalis DBX6-W-B7I-2BUX [V] [U] C/ S.C.I. 31 PG - Expédition délivrée à Me Gaessy GROS - FE délivrée à Me Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fd9bed6a735f3b5496a70b3
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Philippe DAVID, Président Mme Fabienne TROUILLER, Conseiller Mme Agnès BISCH, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielle2ème chambre
DTA_2400740_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
parfait état de marche, n’était pas sous l’emprise de stupéfiants ou de médicaments psychoactifs et était un conducteur rigoureux ; - les parents, les grands-parents, les frères et sœurs ainsi que les neveux
Source officiellePage 18 sur 33
PHILIPPE NEVEU
09/07/2026
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SARL Philippe NEVEU
14/12/2025
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Neveu, Baptiste, Jean-françois, Philippe
25/11/2025
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PHILIPPE NEVEU
09/10/2025
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PHILIPPE NEVEU
28/08/2025
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