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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d4ab20cdc6046d4760110d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
*1DE/06/44/29/09* LRAR: -SAS 8 ORBIT Copies : -TPG -SELARL FHBX en la personne de Me [B] [N] -SELAFA MJA en la personne de Me Frédérique Lévy -Parquet R.G. : 2025040331 P.C. : P202502562 REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle12eme chambre
DTA_2109071_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
droite et de 47,5 dB à l'oreille gauche. 8.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2012764_20230209
9 février 2023
9 février 2023
O : aux oreilles et à l'audition. P : au psychisme.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02251_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
La différence des seuils d'audition sur les fréquences 4 000 et 1 000 Hz pour cette oreille était ainsi alors égale à 60 dB, soit un niveau supérieur au minimum de 50 dB ouvrant droit à une majoration
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503
16 juin 2015
16 juin 2015
(C...) quant à une chute sur un jouet le 26 juin 2006 sont très peu probables dans la mesure où l'ecchymose se situe au niveau du centre pavillon de l'oreille et non pas du pourtour du pavillon de l'oreille
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c504c0
24 mars 1982
24 mars 1982
A ETE PRIS DE BOURDONNEMENTS D'OREILLES ALORS QU'IL UTILISAIT UN PISTOLET DE SCELLEMENT ; QUE CES TROUBLES REVELATEURS D'UNE LESION DE L'OREILLE CONFIRMEE PAR L'EXPERTISE ET APPARUS SOUDAINEMENT AU
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44d40
6 décembre 1988
6 décembre 1988
X..., passager d'un appareil de la compagnie de transports aériens TAT, a ressenti au cours des manoeuvres d'atterrissage de violentes douleurs aux oreilles, bientôt accompagnées d'une surdité qui est
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520397_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524529_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellecomm
613722e1cd58014677402b10
8 juillet 1997
8 juillet 1997
modèles de bijoux qu'elle commercialise sous le nom de "froissé"; que reprochant à la société Gay Frères (société Gay) de fabriquer des articles similaires tels que colliers, bracelets, bagues, boucles d'oreilles
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2103775_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le rapport de Mme Oriol, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2303608_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Elles font valoir que la société Concept Technique Fluide a réalisé le calcul de dimensionnement des réseaux en sous-traitance de la société Oriol, la compagnie d'assurances L'Auxiliaire est assureur en
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200601
9 juillet 2020
9 juillet 2020
, des déficits notamment aux fréquences de 500 hertz, 1 000 hertz, 2 000 et 4 000 hertz ; que pour l'oreille droite, la courbe osseuse mentionnait les déficits pour chaque seuil utile entre 500 et 4 000
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7dee
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[L] [O], conduit à un : - déficit pondéré pour l'oreille droite : (10x2 + 25x4 + 40x3 + 70) / 10 = 31dB - déficit pondéré pour l'oreille gauche : (10x2 + 30x4 + 50x3 + 60) / 10 = 35dB Elle ajoute que
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22282_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrées le 21 novembre 2022 et le 30 décembre 2022, la société Hocy, représentée par Me Orbillot, demande au juge des référés de la cour,
Source officielleChambre sociale section 3
6352367c8c924eadffcc46b3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
droite et - 92,50 dB pour l'oreille gauche, non éligible à la PCH ( 40% ).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201620
21 décembre 2017
21 décembre 2017
externe ou moyenne, entravant la transmission du message sonore jusqu'à l'oreille interne ; - la surdité de perception (ou de réception, ou neurosensorielle) résultant d'une atteinte de l'oreille interne
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdb901ef6df136e94736030
22 février 2019
22 février 2019
Il en est résulté une amputation du pavillon de cette oreille gauche. Le 2 mars 2016 une opération de réfection de cette oreille a été réalisée au centre hospitalier de Saint Denis.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01734
11 septembre 2018
11 septembre 2018
gauche à type de scalpe, une plaie profonde avec visualisation de l'artère faciale qui n'a pas été lésée, une atteinte minime de la glande parotide sans atteinte du sténon avec une plaie du pavillon de l'oreille
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b7d0451e8318d0eac5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
par Me Anne-Marie MASSON de l'ASSOCIATION GOLDBERG MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 7] représenté par son syndic la société ORFILA
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