Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616258f9a2370d151415ac26
7 janvier 2014
7 janvier 2014
VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Olivier ARCHITTA, avocat au barreau d'AVIGNON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Novembre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210062
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85968
18 octobre 2001
18 octobre 2001
. - BANQUE INTERNATIONALE POUR L'AFRIQUE OCCIDENTALE ès qualités de liquidateur domicilié en cette qualité xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx PARIS représenté par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître SAINT
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f13fccdc6046d477219f4
29 avril 2026
29 avril 2026
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/04/2026 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, présidente, M. Olivier Dubois, juge, M.
Source officielleChambre 2-4
69d50ac0cdc6046d476768f6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 02/07/2025 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, juge présidant l'audience, M. Olivier Duboureau, juge, M.
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f112ccdc6046d4771d8e4
29 avril 2026
29 avril 2026
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/04/2026 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, présidente, M. Olivier Dubois, juge, M.
Source officielleAudience publique de vacation
6a0f1147cdc6046d4771db51
29 avril 2026
29 avril 2026
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/04/2026 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, présidente, M. Olivier Dubois, juge, M.
Source officielleChambre 2-4
69d4ffe2cdc6046d4766956d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 02/07/2025 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, président, M. Olivier Duboureau, juge, M.
Source officielleChambre sociale
697ddd0bcdc6046d476045e5
12 juillet 2025
12 juillet 2025
[H] permet de retenir que la salarié lui a transmis une information confidentielle concernant M.
Source officielle3e Chambre B
603704a600daba9f69a0e43c
25 juin 2015
25 juin 2015
APPELANTS Monsieur [W] [I], demeurant [Adresse 7] représenté et plaidant par Me Olivia DUFLOT de la SCP FRANCOIS CARREAU DUFLOT TRAMIER & AUDA, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par
Source officielleChambre sociale
627df84e0d41e0057d43e370
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e95
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Olivier X... C/ M. JEAN X..., Mme Marie Christine Z..., M. Raymond Z...
Source officiellecr
6079a8099ba5988459c4ba81
6 février 1980
6 février 1980
A PAYER A LA COMPAGNIE D'ASSURANCES L'ALSACIENNE LA SOMME DE 3 000 FRANCS ; " AUX MOTIFS QUE OLIVIER X...
Source officielleSociale A salle 1
63a2aff34486ef05df3024a0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87189
15 juin 2004
15 juin 2004
. - Représentant des créanciers de SPORT OFM MEDIA UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 26 Juin 2003 par le Conseil de Prud'hommes NANTERRE Section
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d48c
9 avril 2002
9 avril 2002
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 23 janvier 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infraction au Code de l'urbanisme, a prononcé sur les intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa0
30 mars 2018
30 mars 2018
Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Henri ROUCH de la SCP ROUCH ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b209e4ea48318f5ae75
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EXPRO, JCP d'EVRY le 03 Mars 2022 Appelant : Monsieur [N] [Y], représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20220127 Intimées : S.A.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495379.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Aucun de ces moyens n'est de nature à permettre l'admission du pourvoi. D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de M. et Mme E n'est pas admis.
Source officielle1re chambre civile
68f1d74c7ffb526292dd6e99
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les époux [W] soulignent que l'intéressé se garde de justifier ses revenus actuels ce qui ne permet pas d'évaluer sa capacité financière.
Source officiellePage 18 sur 476