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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-7
69d18ef8cdc6046d472512c5
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Nicolas Rousse Lacordaire, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre sociale
660f950ca40f8b0008cb778d
4 avril 2024
4 avril 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2024, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970617f74364d4a5c86281
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[B] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 23/06581 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2S22 N° MINUTE : 14 JUGEMENT rendu
Source officiellecomm
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Pierre X
613723aacd5801467740cad2
20 février 2001
20 février 2001
Nicolas X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Gironde, les conclusions de M.
Source officielleChambre 02
69f59c83cdc6046d474cae92
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Nicolas KLAIN en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Décision contradictoire en premier ressort. Délibérée par M. Nicolas KLAIN, Président, M.
Source officiellePPP Contentieux général
668d7b3d53e3bdd0778515be
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Nicolas GETTLER, Vice-Président placé GREFFIER : Madame Louisette CASSOU, DEMANDERESSE : Madame [E] [Y] [N] [T] née le 14 Juillet 1993 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Présente
Source officielle1re chambre civile
6970c833cdc6046d471bd64b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
K LODGE [Adresse 4] [Localité 2] Assistée de Me Nicolas BALLALOUD, avocat au barreau d'ANNECY, plaidant, et représentée par Me Elsa GOULLERET, membre de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c8d8bd3db21cbdd866ce
16 décembre 2002
16 décembre 2002
Le C... 56130 THEHILLAC représentée par Me CADIOU NICOLLE & GUILLOU, avoué assistée de Me GUYON, avocat - Madame Anne Thérèse X... 12 rue du Docteur D... 44200 NANTES es qualités d'héritière de son
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100723
29 juin 2011
29 juin 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Émile X...et Nicole Y..., son épouse, sont respectivement décédés le 6 août 1995 et le 23 décembre 2002 en laissant
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb18
20 septembre 2012
20 septembre 2012
No 11/ 01497 AFFAIRE : Nicolas X...
Source officielleSécurité sociale
616361cbc983b818eb76d259
21 juin 2011
21 juin 2011
16 Juin 2010 RG : 080258 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 21 JUIN 2011 APPELANTE : MACIF RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nicolas
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008214011
8 avril 2005
8 avril 2005
Nicolas Boulouis, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les trois pourvois présentés par le MINISTRE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, par les SOCIETES ACE et PROUD, et par la COMMUNE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
69cf606fcdc6046d47f3d3ed
2 avril 2026
2 avril 2026
(N° 22/06685) rendu le 12 octobre 2023 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [R] [W] né le 03 janvier 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Nicolas
Source officielle1ère chambre civile
608e40fd9bb39c1b3b8d64c3
29 avril 2021
29 avril 2021
Il ne se présume pas et doit être prouvé.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c647
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour, et assistée de Maître Daniel BOURDALLE, avocat au barreau de PAU DEFENDEURS : Nicole X... épouse Z...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464757.20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
61372267cd580146773fcab0
23 mai 1995
23 mai 1995
Lupi, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de la SCP Ghestin, avocat des consorts X..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle,
Source officielleCour d'Appel
Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR
6253c99dbd3db21cbdd88c97
16 janvier 2007
16 janvier 2007
LE PREFET DU VAR Nicole B...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126935
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Nicolae Mircea Moldovan Duda, est un ressortissant roumain né en 1969 et résidant à Deva. A.
Source officielleRétention Administrative
62c5297ea2c42363790798a7
24 avril 2022
24 avril 2022
LE PREFET DE LA MARNE, intimé, représenté par Me Nicolas RANNOU, avocat au barreau de PARIS, présent lors du prononcé de la décision ; Me [G] [R] et M.
Source officiellePage 18 sur 287