Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller

2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01637 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YD3L N° de MINUTE : 24/01516 DEMANDEUR Madame [A] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pauline NEXON

administrative, d'annuler l'arrêté du 6 juin 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a mis en demeure les occupants, stationnant illégalement avec caravanes et véhicules sur le stade municipal sis chemin des Nevons

publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Sylvie NEROT

embryonnaires ayant pour finalité l'identification des gènes impliqués dans le contrôle de l'autorenouvellement des cellules souches embryonnaires humaines et la différenciation de ces cellules en neurones

lunettes de vue avec un étui, divers ustensiles de cuisine, dont trois plaques à induction de marque « Mezieres » et une plaque à induction 500 W de marque « Dalsom », plusieurs radios réveil de marque « Newone

d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [I] [G] [L] [T] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Michèle NERON

Le requérant est atteint d’un handicap moteur de naissance constitué du syndrome de Little [1] , qui s’accompagne d’une dégénérescence des neurones non évolutive mais entraînant des pertes d’équilibre

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Sodisro, dont le siège social est ... du Rouvray (Seine-Maritime), 2°) la société Elbeuf Distribution, dont le siège social est rue du Puits Nérots

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., exerçant sous l'enseigne "Amboise tourisme", demeurant ... à Nazelles-Negron

Bruno X..., demeurant à Nérondes (Cher), Verrières, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1991 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de M.

agissant poursuites et diligences de son Président-directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ la société civile immobilière Bemodi, dont le siège est à Rochefort-sur-Nenon

, en cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, dans l'affaire opposant : : - Mme Françoise X..., demeurant route de Saint-Amand, Nérondes

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2025, l’association syndicale libre « Les Jardins de Naudy », représentée par Me Nerot, demande à la cour : 1°) d’annuler cette

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 AVRIL 2025 La Société NCV production (Nebon

A L'AVENANT DU 29 JANVIER 1974, DES ARTICLES L. 141-8 ET L. 141-9 DU CODE DU TRAVAIL, DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE NEON-FLUOR

selon les territoires desservis, quand bien même les importations parallèles ne seraient pas totalement impossibles ; Qu'en l'espèce, elles font valoir que les contrats conclus entre la société NEON

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2023 et le 9 décembre 2024, Mme E C, représentée par Me Nérôme demande au tribunal, dans ses dernières écritures :