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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
6a048cc9cdc6046d4799645a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[W] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jacques MONFERRAN, avocat au barreau de TOULOUSE, substitué par Me André BELLESORT, avocat au barreau de LAVAL DEFENDEUR (S) : Monsieur [A] [P] né le
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68cdccc054b52e4d6be2de7e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[C] [Z] qui assure les fonctions d’intterprète représenté par Maître Bertrand ESPAGNO de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocats au barreau de TOULOUSE substituée par Maître Fatiha AFKIR, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba7
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Lieudit Z... 33880 ST CAPRAIS DE BORDEAUX représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP MONFERRAN-CARRIERE ESPAGNO, avocats au barreau de TOULOUSE Madame Chantal Y... épouse
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001832_20240206
6 février 2024
6 février 2024
2020, le 8 octobre 2020, le 17 décembre 2020, le 24 décembre 2020, le 10 février 2022, le 1er mars 2022 et le 27 avril 2022, la société en nom collectif (SNC) Résidence le Cerdana, représentée par Me Monferran
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103035_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
E B exerce depuis 2002 les fonctions d'aide médico-psychologique au sein du foyer d'accueil médicalisé les Thuyas, géré par le centre communal d'action sociale de la commune de Monferran-Savès située dans
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866da
14 janvier 2003
14 janvier 2003
C/ Maurice X..., Edith Y..., SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES HOTEL MONDRAN Me Bertrand Z....
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1028DEC003916498
28 octobre 1999
28 octobre 1999
Le 4 mars 1992, la requérante déposa un recours au greffe du tribunal de Casale Monferrato visant à participer à la distribution de la somme obtenue dans la procédure d’exécution.
Source officiellecomm
61372146cd580146773f2719
19 juin 1990
19 juin 1990
Jacques X..., demeurant à Saint-Louis de Montferrand (Gironde), Ambares et Lagrave, 4°) La société à responsabilité limitée P. et J. X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01022
19 octobre 2010
19 octobre 2010
AUX MOTIFS QUE « les perspectives de développement dans l'avenir qui sont évoquées (rationalisation de l'activité agricole, activités touristiques accessoires, locations d'une partie du domaine de Mongenan
Source officiellesoc
613720facd580146773eff89
5 juillet 1989
5 juillet 1989
M..., domiciliée 11, place de la Rodade à Montferrand (Puy-de-Dôme), 3°/ Monsieur Marc Z..., domicilié ... (Puy-de-Dôme), 4°/ Madame Monique A..., domiciliée ...
Source officielle8e Chambre A
6163121a615c943a65e0435d
2 février 2012
2 février 2012
barreau de GRASSE DEFENDERESSES SUR CONTREDIT SARL OVERMARINE DUE, demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la cour assistée par Me Thierry MONTERAN
Source officielle2ème chambre
65aa2f60009f81000890dc53
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Didier SALLIN, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
é au siège social, Mademoiselle Anne-Sophie Xc/MUTUELLE ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS
6253c9a7bd3db21cbdd88f02
1 février 2007
1 février 2007
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Place de l'Europe 33000 BORDEAUX Représentée par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour assistée de Maître MONFRAY
Source officielleciv2
6137208ecd580146773eb8f7
27 février 1991
27 février 1991
Irénée D..., 3°) Mme D... née Hélène B..., demeurant tous deux vieille route de Monbran, à Colayrac Saint-Cirq (Lot-et-Garonne), 4°) Mme C... née Marcelle Y..., demeurant ...
Source officielleChambre des Référés
678177966d34da2cbdcdb06e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 09 JANVIER 2025 N° RG 24/01401 - N° Portalis DB22-W-B7I-SMGK Code NAC : 71I AFFAIRE : S.D.C. du SQUARE DES MONTFERRANDS SIS PARC CENTRAL DES
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
PREDICA PREVOYANCE DU CREDIT AGRICOLE SA dont le siège administratif se trouve au [Adresse 1] prise en ses représentants légaux domicilés audit siège social [Adresse 3] Représentée par Me Séverine MONFRAY
Source officiellecr
6079a8649ba5988459c4d131
16 mai 1995
16 mai 1995
Roudaut, greffier faisant fonctions lors des débats, et de Mme Monterrain Cherre, greffier, lors du prononcé de l'arrêt" ; " alors, d'une part, que la juridiction correctionnelle doit être assistée
Source officielle6ème Chambre
627ca7f54781dc057dee7a30
11 mai 2022
11 mai 2022
comparante SEMCODA 50 Rue du Pavillon CS 91007 01009 BOURG EN BRESSE CEDEX non comparante SGC OYONNAX 188 rue Anatole France 01100 OYONNAX non comparante GMF ASSURANCES 70 rue de Montaran
Source officiellesoc
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2 juin 1988
2 juin 1988
. ; 7°) Monsieur Roger F..., demeurant à Grandfontaine (Doubs) Montferrand Le Château ; 8°) Monsieur Bruno G..., demeurant à Besançon (Doubs), ... ; 9°) Monsieur Yves G..., demeurant à Recologne (Doubs
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03497_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
D, membre du conseil communautaire de la communauté urbaine de Bordeaux en qualité de maire de Saint-Louis de Montferrand, et conseiller délégué au bureau, en charge de la voirie de proximité et relation
Source officiellePage 18 sur 28
Monferran, Lisa
17/12/2025
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MONFERRAN, Jannick, Marie-Paule, Patricia, Dolorès
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
17/10/2025
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Monferran, Daniel
25/09/2025
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SCI MONFERRAN GARCIA
02/05/2025
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Monferran, Jannick Marie-Paule Patricia Dolorès
20/04/2025
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