..., - HENRI C..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 1991, qui, dans les poursuites exercées contre Kamel Y..., Michel

En l'espèce, maître Z..., notaire, s'est vu confier le règlement de la succession de Michel Y..., impliquant notamment la rédaction de l'inventaire de la succession du défunt, les consorts Y... ayant déposé

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2001, qui, pour infractions à la loi du 29 décembre 1979 et au décret du 6 septembre 1982, relatifs

Paris, partie civile ; "aux motifs qu'à compter du 28 janvier 1993, Jean-René X... a fait appel à la société France Nord Nettoyage pour assurer l'entretien de l'établissement situé 5 place Saint-Michel

Y... avait déposé plainte pour le cambriolage de sa résidence secondaire; que les enquêteurs avaient retrouvé des objets volés chez Eric X..., qui avait déclaré les avoir achetés à un prénommé Michel ;

aucun texte légal ne le lui permettant ; que, dès qu il a été avisé du problème, il a fait tout ce qui était humainement possible pour ramener la victime à la vie" ; "alors que, dans son mémoire déposé

Jean-Michel, - X... B...

attaqué a débouté Philippe X... de son action en responsabilité contre Mes Y... et Z... pour dénonciation téméraire ; "aux motifs qu'il convient de rappeler précisément les termes de la plainte que Michel

Michel, - AGU Y..., - SANTIAGO Sébastien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 25 mai 1993 qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol,

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 décembre 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amende,

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que la saisine du juge d'instruction se trouve limitée aux faits mentionnés dans la plainte avec constitution de partie civile déposée

procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société Technimeca, il résulte toutefois du jugement qui a décidé cette mesure qu'il est intervenu sur déclaration de cessation des paiements déposée

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 juin 2002, qui, dans l'information suivie, notamment, contre lui du chef d'escroquerie aggravée,

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1992 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise, l'a condamné

D..., ancien mandataire du groupe, et de Michel E..., ancien directeur commercial, qui confirment pour partie les termes de Danièle Z... ; que Michel E... insiste plus particulièrement les termes de Danièle

Michèle, veuve B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 25 avril 2001, qui, pour abus de confiance et escroquerie, a condamné Olivier E..., à 4 ans d'emprisonnement

" en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de sursis à statuer sur la poursuite du chef de rébellion jusqu'à ce qu'il soit statué sur les mérites de la plainte que Jean-François A... avait déposée

Michel, - Y...