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448 résultats pour « Mathilde Lefevre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2202182_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre des infirmiers. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202184_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Coudert, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Callet, représentant Mme A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202186_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Coudert, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Callet, représentant Mme B, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202188_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre des infirmiers. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202190_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Coudert, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Callet, représentant Mme A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre

Source officielle
CA

11e Chambre B

60323403d3d50a6a92f7915c

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Maître Guillaume LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7da

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au Registre du commerce et du crédit mobilier sous le numéro CD/KIN/RCCM/14-B-4061 [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD001904104

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant une chambre composée de   :   Ineta Ziemele, présidente,   Dragoljub Popović,   Isabelle Berro-Lefèvre,

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

678b470a8cafc520068c15e3

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LENES copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me Dhuin Me Lefebvre FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER 2025 N° RG 23/02288

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60320883e69107406471026a

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

sou s le n°133476, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège c/o AAMIL Mauritius Limited, suite [Adresse 2], [Localité 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

669abbcf30bd4f0c3f6cf54d

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

délivrée le : 19-07-2024 à : Me Sabine CHARDON + dossier Copie Conforme délivrée le : 19-07-2024 à : Me Delphine ABERLEN Me Stanislas DE JORNA Me Nora DOSQUET Me Arnaud GINOUX + dossier Me Valerie LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d823e704a005d1ed70fd

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

ENTREPRISE SPECIALISEE EN ACTIVITES FERROVIAIRES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0dd6c25a97f0381f4fd7

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Catherine MILLET-URSIN, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e28

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

, toque : R209 INTIMÉE SARL FONCIERE RESIOUEST prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : 439 133 018 ayant son siège au 40 RUE LAUGIER - 75017 PARIS Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b22e

Appel

14 février 2007

14 février 2007

représenté par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me LELIEVRE- BOUCHARAT loco le CABINET J. A. PREZIOSI & M. A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65a23e1d7ca18b0008e582e7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

avocat au barreau de PARIS, toque : B0117 INTIMÉES Madame [R] [W] épouse [O] née le 07 Septembre 1952 à [Localité 8] (Niger) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Bruno LEFEBVRE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0313DEC001158308

Admin. suprême

13 mars 2012

13 mars 2012

) La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 13 mars 2012 en une chambre composée de : Françoise Tulkens, présidente, Danutė Jočienė, Dragoljub Popović, Isabelle Berro-Lefèvre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f742150aadff23dc0b

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

BAYER HEALTHCARE SAS prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 706 .58 0.1 49 Représentée par Me Matthieu BOCCON

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0ce

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

: Jugement rendue le 11 Juillet 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 16-02112 Copies exécutoires délivrées à : la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033897d7bbd863cae46e4e5

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

2013 par le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL RG n° 12/00830 APPELANT Monsieur [P] [J] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] Chez [W] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Mathieu

Source officielle

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