AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2202182_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre des infirmiers. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1
DTA_2202184_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Coudert, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Callet, représentant Mme A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre
Source officielleChambre 1
DTA_2202186_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Coudert, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Callet, représentant Mme B, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre
Source officielleChambre 1
DTA_2202188_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre des infirmiers. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1
DTA_2202190_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Coudert, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Callet, représentant Mme A, - et les observations de Me Lefaire, représentant le conseil national de l'ordre
Source officielle11e Chambre B
60323403d3d50a6a92f7915c
22 mars 2018
22 mars 2018
cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Maître Guillaume LEFEVRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fca61005635804898fcb7da
5 novembre 2020
5 novembre 2020
domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au Registre du commerce et du crédit mobilier sous le numéro CD/KIN/RCCM/14-B-4061 [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Matthieu
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1023JUD001904104
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant une chambre composée de : Ineta Ziemele, présidente, Dragoljub Popović, Isabelle Berro-Lefèvre,
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b470a8cafc520068c15e3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LENES copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me Dhuin Me Lefebvre FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER 2025 N° RG 23/02288
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60320883e69107406471026a
15 mai 2018
15 mai 2018
sou s le n°133476, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège c/o AAMIL Mauritius Limited, suite [Adresse 2], [Localité 1] Représentée par Me Matthieu
Source officielle1ère chambre - Référés
669abbcf30bd4f0c3f6cf54d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
délivrée le : 19-07-2024 à : Me Sabine CHARDON + dossier Copie Conforme délivrée le : 19-07-2024 à : Me Delphine ABERLEN Me Stanislas DE JORNA Me Nora DOSQUET Me Arnaud GINOUX + dossier Me Valerie LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d823e704a005d1ed70fd
19 avril 2023
19 avril 2023
ENTREPRISE SPECIALISEE EN ACTIVITES FERROVIAIRES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0dd6c25a97f0381f4fd7
10 mars 2015
10 mars 2015
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée par Me Catherine MILLET-URSIN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e28
1 décembre 2017
1 décembre 2017
, toque : R209 INTIMÉE SARL FONCIERE RESIOUEST prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : 439 133 018 ayant son siège au 40 RUE LAUGIER - 75017 PARIS Représentée par Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22e
14 février 2007
14 février 2007
représenté par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me LELIEVRE- BOUCHARAT loco le CABINET J. A. PREZIOSI & M. A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65a23e1d7ca18b0008e582e7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : B0117 INTIMÉES Madame [R] [W] épouse [O] née le 07 Septembre 1952 à [Localité 8] (Niger) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Bruno LEFEBVRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0313DEC001158308
13 mars 2012
13 mars 2012
) La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 13 mars 2012 en une chambre composée de : Françoise Tulkens, présidente, Danutė Jočienė, Dragoljub Popović, Isabelle Berro-Lefèvre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6350e4f742150aadff23dc0b
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BAYER HEALTHCARE SAS prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 706 .58 0.1 49 Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielle5e Chambre
5fd872ab16c5c114f813b0ce
10 décembre 2020
10 décembre 2020
: Jugement rendue le 11 Juillet 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 16-02112 Copies exécutoires délivrées à : la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033897d7bbd863cae46e4e5
24 mai 2017
24 mai 2017
2013 par le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL RG n° 12/00830 APPELANT Monsieur [P] [J] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] Chez [W] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Mathieu
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