CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Simone X... épouse divorcée de Monsieur Stéphane A..., demeurant

Simon Pierre Valère X...

Claude BT..., 27 / Mme FV..., épouse BT..., 28 / M.

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Simon, épouse X..., de son désistement ; Met hors de cause, sur sa demande, la société Slibail ; Attendu

Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Neraudau, avocate de Mme B, en présence de la requérante, assistée de Mme C, interprète.

Simon, juge des référés ; - et les observations de Me Thoumine, avocate de Mme D, en présence de la requérante, assistée de M. C, interprète.

La mise en demeure ne produit effet que si elle mentionne expressément la clause résolutoire.

En contrepartie de cette exclusivité, la société SIMOP consentait une clause de préférence strictement définie selon les modalités ci- dessus.

Claude Y..., 2 / Mme Simone X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 2000 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile, section civile), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Simon Bigart a livré à la société Texunion, devenue

référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre l'évacuation de MM. et Mmes A B, Brice Bourrounet, Anne-Marie Castant, Helena Soules, Michel Chapoulié, Claude

Simone, épouse B..., B... Gervais, B... Christian, épouse ANGOT, X... Juliette, veuve B..., Z... Julie, parties civiles, Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société United Distillers France, anciennement dénommée société Simon Frères

INUMERIC [Adresse 1] [Adresse 1] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 491 335 188 représentée par Me Michel-alexandre SIBON de l'AARPI FOURNIER LABAT-SIBON

Simon (Calvados), en cassation de deux arrêts rendus les 7 février 1991 et 30 mai 1991 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre civile), au profit : 1 ) de la société Fréval, société à responsabilité

Simone Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 2000 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit : 1 / de M.

Instruction clôturée le 11 Juin 2002 Audience de plaidoiries du 26 Septembre 2002 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 26 septembre 2002 tenue par Monsieur SIMON