Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303325_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B..., expert, a sollicité l’extension de l’expertise à l’entreprise Lefevre et à la société Alpha Process.
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
6a15f666cdc6046d4706a1e7
18 mai 2026
18 mai 2026
ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE à l’égard de la S.A.S. EUROVIA ILE DE FRANCE et la S.A.S.U.
Source officielleciv2
607940e49ba5988459c3f858
26 novembre 1970
26 novembre 1970
DETERIORES ; QUE DAME VEUVE X..., TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN SA QUALITE DE TUTRICE DE SES ENFANTS, ET LEFEBVRE PERE, EN SON NOM ET AU NOM DE SON FILS, SE SONT MUTUELLEMENT RECLAMES REPARATION
Source officiellecomm
613722c5cd58014677401478
4 mars 1997
4 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jean Lefebvre, dont le siège est
Source officielleciv1
61372420cd58014677412996
30 juin 2004
30 juin 2004
Raymond X..., a percuté des plots de signalement d'un chantier de construction d'un nouveau carrefour à l'entrée de la commune de Luppy effectué par l'entreprise Jean Lefèbvre ; Attendu que le jugement
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026048747
20 juin 2012
20 juin 2012
Article 2 : Les conclusions présentées par la société C'M'S' Bureau Francis Lefebvre devant le tribunal administratif de Strasbourg sont rejetées.
Source officielleciv3
61372391cd5801467740b764
11 octobre 2000
11 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lefevre, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielle8e Chambre C
616348f5543823d76b03178e
20 juillet 2011
20 juillet 2011
[L] et la société Jean Lefebvre Méditerranée (Jean Lefebvre) ; - la société Carrières de Sainte Marthe, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210623
3 novembre 2016
3 novembre 2016
[B] [W], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du [Localité 2], dont le siège est [Adresse 4], ayant un établissement [Adresse 2], 3°/ à la société Lefèbvre industrie, société
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c503b1
9 décembre 1981
9 décembre 1981
SUR LE PREMIER MOYEN DU POURVOI INCIDENT DE LEFEVRE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-14-3 ET L 122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LEFEVRE, EMPLOYE COMME CHAUFFEUR DE POIDS LOURDS PAR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201196
28 juin 2012
28 juin 2012
Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 30 juin 2011), que la société Clinique vétérinaire équine de Chantilly a chargé la société d'avocats Lefèvre
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032e45125d6f2584bb95914
9 novembre 2017
9 novembre 2017
RG n° 13/00292 APPELANT Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Christine BALDUCCI-GUERIN, avocat au barreau de MEAUX INTIMEES SAS ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE
Source officielle4ème chambre
DTA_2010100_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Lefebvre. Il est constant que M.
Source officielleciv2
607940fa9ba5988459c3fd9e
21 octobre 1971
21 octobre 1971
CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE AGGLOMERATION, LE CYCLOMOTORISTE DAMOREAU, DEBOUCHANT D'UNE VOIE POURVUE D'UN PANNEAU DE SIGNALISATION "STOP", FUT HEURTE ET BLESSE PAR UNE FOURGONNETTE AUTOMOBILE DE LEFEVRE
Source officielleService des Référés
659f96423328fa00087a2542
10 janvier 2024
10 janvier 2024
JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES inscrite au RCS de Lyon sous le n° 487 541 609, prise en la personne de son représentant légal exerçant en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200958
12 mai 2011
12 mai 2011
Est tendant à lui voir déclarer inopposable la décision de prise en charge du décès de Bruno X... au titre de la législation professionnelle ; Condamne la société Entreprise Jean Lefèbvre Est aux dépens
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c54866
5 avril 1965
5 avril 1965
LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE EXCESSIVE LA DUREE DE LA MISE A PIED INFLIGEE PAR LA SOCIETE BISCUITERIE LEFEVRE-UTILE
Source officielle1ère ch. civile
6350e51f42150aadff23dd5e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
la Sa Axa France Iard, la société Randstad et la société Lefebvre industrie aux dépens.
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007665400
28 novembre 1980
28 novembre 1980
Z..., X..., Y..., CHARLES, DEMARS, DIEU, GOBERT, JOURET, LEFEBVRE, TOWLSON DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE SONT REJETEES.
Source officielle12e chambre
615e0dc9c25a97f0381f4f8b
28 octobre 2014
28 octobre 2014
N° 13/00636 AFFAIRE : SAS OSTENDI anciennement dénommée SARL OSTENDI INFORMATIQUE C/ SARL EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE ...
Source officiellePage 18 sur 856
LEFEBVRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
07/02/2025
Voir →
FORMATION LEFEVBRE
20/08/2024
Voir →
FORMATION LEFEVBRE
30/03/2022
Voir →
LEFEVBRE, Alexane Monica, Sylvia, LEFEVBRE DE BORTOLI
04/02/2021
Voir →
EIRL LEFEVBRE BOURELLE CATHY LA FAUNE AUDOMAROISE, LEFEBVRE, Cathy, BOURELLE
31/07/2019
Voir →