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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a9f
20 septembre 2001
20 septembre 2001
Jean-Jacques LECOMTE, Président M. Michel JUNILLON, Conseiller M. Alain BOURDY, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 20 Septembre 2001 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871ee
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Siège social : 137 Boulevard Gambetta BP 472 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Non comparante Instruction clôturée le 20 Septembre 2005 DEBATS en audience publique du 22 Novembre 2005 tenue par Monsieur LECOMTE
Source officielle8ème chambre
DTA_2108360_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les conclusions de M. Terme, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2115010_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Gauchard, président, Mme Caron-Lecoq, première conseillère, M. Breuille, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023. La rapporteure, C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2203882_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Le rapport de Mme Caron-Lecoq a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103961_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Gauchard, président, Mme Caron-Lecoq, première conseillère, M. Breuille, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023. La rapporteure, C.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3118366-3462564
6 mai 2010
6 mai 2010
Brunet Lecomte est directeur de publication de Lyon Mag ’, un magazine mensuel d’information traitant de sujets d’actualité.
Source officielle18e Chambre
616263ce10de15342de14903
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Il lui est reproché d'une part d'avoir utilisé son véhicule personnel pour le cours moto'plateau' du 28 avril 2011pour dispenser une leçon de conduite à Mlle [S] et ce sans en avoir informé la direction
Source officielle17e chambre
615e0e2ac25a97f0381f52df
2 avril 2014
2 avril 2014
Jugement rendu le 11 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses N° RG : 12/00203 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL LECOMTE
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
67f412f24e0040aa3735bfb7
3 avril 2025
3 avril 2025
régulariser sa situation Par exploit d’huissier en date du 25 octobre 2024, le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 3] à [Localité 9], représenté par son syndic la société FONCIA CHADEFAUX LECOQ
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2214804_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B F, représenté par Me Lecomte, demande au Tribunal d'annuler l'arrêté du 17 octobre 2022, notifié le 26 octobre suivant, par lequel le préfet de Maine-et-Loire a ordonné son transfert aux autorités allemandes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310031
19 janvier 2022
19 janvier 2022
[V] [I], 2°/ à Mme [Y] [C], épouse [I], tous deux domiciliés [Adresse 1], 3°/ à Mme [E] [K], domiciliée [Adresse 1], 4°/ à la société Leco, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007759324
2 mai 1990
2 mai 1990
de l'article 14 de l'arrêté du 13 février 1986 susvisé : "Le premier concours de sciences politiques organisé après la publication du présent arrêté comporte : ... 2°) pour l'admission : ... b) une leçon
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2560dcdc6046d475f3da6
11 avril 2025
11 avril 2025
Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me LEVACHER, Avocat, en présence de Me [Y], Administrateur Judiciaire, de Me [L], Liquidateur judiciaire, devant : Président : M.GILLES LECOMTE
Source officielle2è chambre
Sens SACA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIALc/SARL KU
69e7857bcdc6046d47051f9c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ayant pour avocat plaidant, Maître Julien SEMEIRA, membre de la SELARL 9 JANVIER, avocat au barreau du VAL D'OISE, demeurant [Adresse 2], Et pour avocat postulant, SCP Cyril GUITEAUD - Anne-Gaëlle LECOUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb10a0de54ff609f8080
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleDivorces Cabinet 2
6887d404e11322f258e1e94a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SELARL [6] CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny LECOQ
Source officielleDivorces Cabinet 2
6887d405e11322f258e1e964
7 juillet 2025
7 juillet 2025
SELARL [4] CCC Dossier JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Carmen GUERREIRO GREFFIER: Lydie CHEVREL lors des débats, Fanny LECOQ
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdd
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d02
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officiellePage 18 sur 199