O... sont propriétaires de parcelles de terre dont certaines sont contiguës et qui sont irriguées au moyen d'un réseau de rigoles dérivées du canal de Lescoure, réseau d'irrigation faisant l'objet d'un

LAMBERT Y...

[H] [K] Représentée par Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON INTIMÉ [3] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Véronique CORNILLE, Magistrat chargé d'instruire

Inopposabilité taux d’IPP 10% attribué suite à AT du 25/02/2019 de Monsieur [D] [N] - [V] : [Numéro identifiant 1] - CMRA - Rejet implicite - DEMANDEUR Société [2] Représentée par Maître Gabriel RIGAL

PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE CHANGEMENT D’EXPERT 03 Juillet 2025 Affaire : N° RG 22/01759 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WQ5V DEMANDERESSE : Société [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gabriel RIGAL

l'ordonnance attaquée, rendue par le Premier président d'une cour d'appel statuant en référé, a arrêté, pour partie, l'exécution provisoire d'un jugement de divorce frappé d'appel, en ce qu'il a condamné Rigal

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 janvier 1998) et les productions, que suivant un connaissement émis à Riga

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [R] [N] [L] [G] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 6] (PORTUGAL) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Christophe RIGAL

[Adresse 6] Grosse délivrée le 11 JANVIER 2024 à : - [5] - Me RIGAL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 11 JANVIER 2024 Décision

ALINEA 3 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE QUETIN, ENTRE AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME RIGGANE

Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle pratiqué par l'U.R.S.S.A.F. en 1981, la société civile professionnelle Blanc-Dauvergne-Rigaill a fait l'objet d'un redressement consécutif

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la société anonyme RIAL, - les conclusions de M.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS Rial 1957 est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Colette CHAZELLE de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Janvier 2025 Présidée par Etienne RIGAL

Par actes extrajudiciaire du 2 juillet 2024, ont été dénoncées à Mme [L] trois saisies-attribution diligentées à la requête de Me [Y] entre les mains de la société PEPIN QUIRINS RIGAL pour le paiement

ARRET N° Société [6] C/ CRAMIF Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [6] - CRAMIF - Me Gabriel RIGAL Copie

822 521 00016 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier GRET de la SELARL A PRIM, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Mai 2025 Présidée par Etienne RIGAL

Delphine RICARD de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Athanase RICHARD, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Février 2026 Présidée par Etienne RIGAL