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13 387 résultats pour « Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60446

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 22-24.214 Demandeur(s) : la société Le Parchamp Escudier Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Défendeur(s) : la société Vial Lambert

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50381

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

présidence __________ Odech Pourvoi n° : V 24-20.860 Demandeur(s) : Mme [U] Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon Défendeur(s) : la société De Braquilanges Lambert

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b95

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

la SARL Y..., implantée sur le territoire de la commune de Le Bugue ; la première entreprise fabrique du charbon de bois à partir notamment de chutes de bois industriels et la seconde fabrique des lambris

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58c0a

Cassation

14 février 1984

14 février 1984

SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LYON, 9 JUILLET 1982) QUE LA SOCIETE RICHARD A ETE MISE EN LIQUIDATION DES BIENS SANS AVOIR PAYE DIVERSES FOURNITURES LIVREES PAR LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS PAUL LAMBERT

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2312000_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mai 2023 et un mémoire enregistré le 20 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007928282

Admin. suprême

17 novembre 1997

17 novembre 1997

BANQUE BRUXELLES LAMBERT, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

66fce3e18d6ea26f688da75d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

POUEY INTERNATIONAL Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON S.A.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d74b7ffb526292dd6e95

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

] représentée par Me Julie BLIGNY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 18 INTIME [G] [Y] [X] [Z] Nous, Frédéric PILLOT, Président de Chambre chargé de la mise en état assisté de Lydie LAMBERT

Source officielle
CC

civ3

607940fb9ba5988459c3fe89

Cassation

21 mars 1972

21 mars 1972

UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES MOTIFS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET DE CEUX NON CONTRAIRES DU JUGEMENT EXPRESSEMENT ADOPTES QUE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE LAMBERT

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c417fb

Cassation

20 novembre 1974

20 novembre 1974

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1131 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR REJETER LA DEMANDE FORMEE CONTRE LAMBERT PAR LA SOCIETE RADIO FIDUCIAIRE EN PAIEMENT D'UNE SOMME DE 1 397, 15 FRANCS REPRESENTANT

Source officielle
CA

3e chambre civile

690d96aabb81cebe2e83dce5

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[Y] [N], représentant ad hoc l'indivision successorale ab intestat Nous, Frédéric PILLOT, Président de Chambre, assisté de Lydie LAMBERT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier Attendu

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022486796

Admin. suprême

23 mars 2009

23 mars 2009

a rejeté son recours tendant à l'annulation de la décision du 31 août 2005 par laquelle le consul général de France à Nairobi a refusé la délivrance de visas d'entrée et de long séjour en France à Lambert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2402862_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de constater les dommages affectant l'immeuble dont ils sont propriétaires au 3 rue Saint Lambert

Source officielle
CC

soc

6137216ccd580146773f3a36

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert industrie, société anonyme dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2500872_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e253

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

MAYER BROWN ANCIENNEMENT LAMBERT LEE 20 avenue Hoche 75008 PARIS Représenté par : Me Didier Ch.

Source officielle
CC

soc

613720bccd580146773edf48

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

Monsieur Zachée X..., demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1984, par la cour d'appel de Paris, (21e chambre C), au profit de la société anonyme HAAS FRERES ET LAMBERT

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f64c1

Cassation

21 janvier 1992

21 janvier 1992

Arioua Y..., demeurant, ... à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1990 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société Lambert

Source officielle
CC

civ1

61372243cd580146773fb88a

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

X..., mandataire liquidateur, demeurant à Briey (Meurthe-et-Moselle), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation des biens de la société anonyme Lambert, 2 / la société Entreprise Halle

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d747bbcdc6046d479cd0a5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

DOMOFINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE

Source officielle