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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f0f
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [X] [B] Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60626
28 mai 2026
28 mai 2026
Mme [C] [U], domiciliée [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1] (Hong-Kong), a formé un pourvoi le 16 septembre 2025 contre l'arrêt rendu le 17 juillet 2025 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre
Source officielleChambre des référés
66964137f5112d8edd057d36
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Maître Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI substitué par Me Romain TOESCA, avocats au barreau de NICE DEMANDEUR, Contre : Monsieur [R] [H] [Adresse 3], [Adresse 3], HONG KONG
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300291
10 mars 2010
10 mars 2010
; que le 25 avril 2005 le retour de quelques 33 oeuvres était effectué par LP Art de 8 artistes à la Galerie Hanart TZ Gallery Hong-Kong ; que le 28 avril 2005 réexportation de quelques 33 oeuvres à Hong-Kong
Source officiellecomm
613721c2cd580146773f6f48
15 juillet 1992
15 juillet 1992
Mallet, société anonyme, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre section A), au profit : 1°/ de la banque the Hong-kong
Source officielleTrib. de Commerce
69e1fa72cdc6046d478d46a2
15 avril 2026
15 avril 2026
La société KONY BIO, par son avocat, demande de : DEBOUTER la SELARL [I] [F], Mandataire Judiciaire de la SAS MENUISERIE INDUSTRIELLE DE DORMANS – MID de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2302821_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Rien ne s'opposant au désistement d'instance et d'action de la société Koné, qui est pur et simple, il y a lieu de lui en donner acte.
Source officielleJ.E.X
686eb21d72b5e5e648caf62d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
KONEX NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 25/02890 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2UZ4 DEMANDERESSE A.S.L.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6260f9586d9e13277d6e39a7
20 avril 2022
20 avril 2022
Gwenaëlle PHILIPPE de l'AARPI PHIDEA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, INTIMEE SASU ELCIMAÏ INGENIERIE 3 rue Brasserie Grüber 77000 MELUN N° SIRET : 306 246 182 00084 représentée par Me Sylvie KONG
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
642e75c08b510604f5bc1dcc
4 avril 2023
4 avril 2023
GAN ASSURANCES agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur général y domicilié, représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85285
28 novembre 2000
28 novembre 2000
contractants, sur les qualités substantielles et l'aptitude l'emploi d'éthylotests électroniques et sur les contrôles effectués à leur sujet en mettant en vente ces éthylotests aprés les avoir importés de HONG KONG
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ccd
21 juillet 2017
21 juillet 2017
de PARIS, toque : A0257 DEMANDERESSE à COMMUNE DE CACHAN, représentée par son maire en exercice Hôtel de Ville Square de la Libération BP 130 94230 CACHAN CEDEX Représentée par Me Sylvie KONG
Source officiellecomm
61372353cd58014677408570
6 avril 1999
6 avril 1999
grande instance de Toulouse (1re chambre), au profit de la société Creeks Far East limited, société à responsabilité limitée, dont le siège est Room 1114/1116, Star House 3, Salisbury road, Kowloon, Hong Kong
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00610
19 octobre 2022
19 octobre 2022
___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 OCTOBRE 2022 La société Giordano (Hong Kong
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f77
28 novembre 2013
28 novembre 2013
. : 12/ 457 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Juillet 2012 par le Tribunal de première instance de la section détachée de KONE (RG no : 12/ 1) Saisine de la cour : 09 Novembre 2012
Source officielleChambre 3
DTA_2500433_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A... se disant Kone résident en Côte-d’Ivoire.
Source officielleRéférés
695ec741cdc6046d478c0e6e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
KONE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 4] représenté par son syndic le cabinet LDS GESTION - DEMANDERESSE S.A. KONE [Adresse 12], BAT.
Source officiellecomm
61372144cd580146773f25be
3 avril 1990
3 avril 1990
, société anonyme dont le siège est ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la Société française des ascenseurs KONE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c6
26 mars 2015
26 mars 2015
. : 13/ 00468 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Novembre 2013 par le Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : 13/ 211) Saisine de la cour : 30 Décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c8
26 mars 2015
26 mars 2015
. : 14/ 00174 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : 13/ 236) Saisine de la cour : 16 Avril 2014
Source officiellePage 18 sur 122
KONGSKILDE INDUSTRIES FRANCE
19/08/2026
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Chane Kong, Laure Reine Christiane
09/08/2026
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KONGOH, M'Bra, Hortense, SAURA
09/08/2026
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KONGO RACINES
07/08/2026
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KONG, Kanhchana
07/08/2026
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