. - Boe (47240), Mme Michèle Q... demeurant à Puymirol (47270), Mme Jany R... demeurant ... (47000) Passage d'Agen ; M. Roger A... demeurant Résidence Voltaire Bat 2, ..., M.

on 14 Jun 2002 (4/452) - 3/167 Jan, Apr, May 1998* 1 June 1999 9 Sept 1999 28 Jan 2000 21,166.56 + 85.00 Enforced by the Bailiffs' Service on 1   Feb 2002 2 years and 8 months 3/166 Jul, Aug 1998

SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU LES ARTICLES 311-1 ET 311-2 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE JAN G.

Comme mentionné au point 1, la Sci Janze est titulaire du permis de construire litigieux depuis le 27 février 2021.

et l'usure excessive des rotules de suspension; -en ce qui concerne la taille des jantes, le véhicule a été vendu par Monsieur [S] à Monsieur [Y] avec des jantes surdimensionnées, mais le vendeur a

Bereczki 26/05/1945 Gabor Bertalan 14/04/1977 Istvan Bolla 11/01/1950 Bela Cene 31/08/1962 Imre Cene 17/12/1971 Csaba Fejes 26/03/1974 Andras Gazi 21/04/1946 Rudolf Gyomrei 11/09/1948 Janos Gyurcsics

X... caution solidaire " " St-Denis de la Réunion 2005 V no 172 " 7aux époux X..., en avril 200117 janv. 200527 janv. 2005Tarbes 2ème 2005 V no 161Bagnères- de-Bigorre, Q no 233, lots 4051

APPELANTE Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ROSTRENEN - MAEL CARHAI X Représentée par Me Marie-agnès BERNARD-HURSTEL, avocat au barreau de BREST INTIMES [H] [Z] Représenté par Me Hervé JAN

Janos X..., demeurant ... ; M.

Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires enregistrés les 21 décembre 1993 et 15 mars 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Jana X..., demeurant 2, square

(L. no 2024-42 du 26 janv. 2024, art. 40) «Le juge peut également être saisi en cas d'urgence absolue ou de menace pour l'ordre public.»

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Jaud demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Nantes, sur le

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Janvier 2025 8ème Chambre N° PCL : 2017J00027 SARL AGENCE BERTRAND LEROUX étendué à la SCI JAD N° RG: 2024L02974 Par jugement en date du 19

réponse aux articulations essentielles du mémoire, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant la restitution à Betty Jane

Claude Vernet, demeurant Mas de Tourette, Saint-Etienne du Grès, 13150 Tarascon, 7 / Mme Jane B..., épouse Vernet, demeurant Mas de Tourette, Saint-Etienne du Grès, 13150 Tarascon, 8 / M.

condamnée à payer à la société ESSO la somme de 28.624,93 euros outre intérêts et a condamné le CIC au paiement des sommes précitées, solidairement avec la société JAN, dans la limite de son engagement

NAO Spie batignolles Est Etablissements Alsace janv 2023

Jan, - Y... Gerrit, - Z...