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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 190 résultats pour « JOURNU Mathilde Composition »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 3

—

-Le conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques est composé de :

Article 2

—

La C.O.R.E.F.A. prévue à l'article 5 du décret susvisé est ainsi composée :

Article 21-1

—

Le règlement intérieur de l'établissement précise les règles relatives à la composition et au fonctionnement des conseils.

Article 6

—

La composition du jury est arrêtée par le préfet du département dans lequel se déroule le concours.

Article 2

—

La composition de cette commission administrative paritaire est fixée ainsi qu’il suit :

Article 15

—

Le jury national pour les certificats du diplôme d'études comptables supérieures est composé :

Article 2

—

La composition du comité technique paritaire central est fixée comme suit :

Article ANNEXE I

—

COMPOSITION DU SOUS-DOSSIER "CONDITIONS ET INTÉRÊT DE L'UTILISATION DU BIOCIDE POUR LA DÉFENSE NATIONALE"

Article 69

—

Le conseil de pôle est composé de 20 à 32 membres ainsi répartis :

Article 3

—

La composition du comité technique de l'administration pénitentiaire est fixée comme suit :

Article ANNEXE 1

—

DÉFINITION DE LA BASE NATIONALE DES CAS D'INTOXICATION ET DE LA BASE NATIONALE DES PRODUITS ET COMPOSITIONS

Article Annexe à l'article A. 5332-715

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 64

Code des transports

COMPOSITION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ ANNUEL PRÉVU À L'ARTICLE R. 5332-54

Article 2

—

La composition de cette commission administrative paritaire est fixée ainsi qu'il suit :

Article 2

—

La contribution des patentes se compose d'un droit fixe et d'un droit proportionnel.

Article 8

—

. - Pour la branche “ assistance de régulation médicale ”, l'entretien à caractère professionnel se compose :

Article A112-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 76

Code du sport

-La conférence régionale du sport de Corse est composée de quatre collèges :

Article A112-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 76

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Corse est composée de quatre collèges :

Article A428-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 44 > 84

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de la Martinique est composée de quatre collèges :

Article A429-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 70 > 55

Code du sport

-La conférence des financeurs du sport de Guyane est composée de quatre collèges :

Article A430-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 84

Code du sport

-La conférence régionale du sport de La Réunion est composée de quatre collèges :

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