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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474750.20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
société Domoreal ; - inexactement qualifié les faits et dénaturé les pièces du dossier en excluant l'imputabilité des désordres affectant les villas appartenant à la société Domoreal au problème d'hydrologie
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501269_20250806
6 août 2025
6 août 2025
communautaire et vice-président du département de La Réunion ; - la condition d'urgence est remplie par la nature des travaux en litige - dont le caractère imminent est avéré -, par les risques hydrologiques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200722_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
d'ancrage sur la rive sud de la rivière de Cayenne pour la limite transversale de la mer avant sa modification, et situé en amont de la nouvelle limite transversale de la mer, que, s'agissant de l'hydrologie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005766_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
- la définition des accès comporte également des lacunes et éléments contradictoires entre un accès occasionnel et principal dont les dimensions ne correspondent pas à l'activité ; - l'étude hydrologique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001951_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
A cet égard, ont été précisément pris en compte pour évaluer les aléas concernant les parcelles NY 287, 375 et 376 les facteurs liés à la lithologie, la pente, l'hydrologie, les indices géomorphologiques
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203037_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B D, spécialiste en hydrologie, demeurant 5 allée des Noisetiers à Clamart (92140), est désigné en qualité d'expert avec pour mission : 1°) de se rendre au cimetière de Theillay, de se faire remettre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01429_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ».
Source officielleChambre 1-4
66ff8577a4ff9ec259c093e7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il ajoute la partie plane de la corniche ainsi que certains points particuliers ne sont pas traités hydrofuges ni étanchés de façon complète et appropriée.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01849_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Il résulte de l’instruction, ainsi qu’il a été dit, que le PPRI adopté en 2001 retient sur le plan hydrologique un débit centennal de 160,48 m3/s.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21113_20240201
1 février 2024
1 février 2024
prélèvements réalisés dans les eaux du puits de forage de cette société ont révélé un taux de ce solvant d'une valeur supérieure à 250 fois le taux admis, l'installation de piézomètres en amont hydrologique
Source officielleCHAMBRE REFERES
69753d6dcdc6046d479a6c7c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ils ont fait intervenir la SARL MARTINS FACADE pour le nettoyage et l’application d’un hydrofuge à la suite d’un devis du 30 août 2021.
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008182153
13 octobre 2003
13 octobre 2003
nationales vétérinaires comportaient lors de la session de 2002 une épreuve de travaux pratiques de physique-chimie pour laquelle les candidats devaient réaliser la synthèse de l'acide benzoïque par hydrolyse
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87b7
2 juin 1993
2 juin 1993
D... de faire manoeuvrer quelques véhicules pour les besoins de son exploitation était sans rapport avec l'activité intense de l'actuel preneur des lieux, la société Hydroflor ; qu'en ne s'expliquant pas
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901631_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Elle soutient que : - la suppression du fossé, qui longe la route de Trolaz, est la véritable cause des désordres ; - l'avis d'un hydrologue est nécessaire pour déterminer où se dirige l'eau préalablement
Source officielleRéférés civils
695d619175782d5f0600339d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
expédition Page / EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] [U], propriétaire d’une maison d’habitation sise [Adresse 6], a confié à la SARL L’ART DU TOIT des travaux de nettoyage, traitement antimousse et hydrofugation
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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8 juin 2018
8 juin 2018
de la maison signé par les époux Y... le 11 octobre 1995 avec l'entreprise générale de bâtiment Patrice Leroux, devis qui ne prévoyait pas une telle étanchéité, mais seulement la pose d'un produit hydrofuge
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f83
17 janvier 2007
17 janvier 2007
étanchéité.L'annexe 4 est un devis de " Façades Expansion France " adressé à Mr X..., en date du 16 Décembre 2003, non signé par le destinataires, et s'il y est indiqué " projection du revêtement hydrofuge
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94035
8 juin 2018
8 juin 2018
de la maison signé par les époux Y... le 11 octobre 1995 avec l'entreprise générale de bâtiment Patrice Leroux, devis qui ne prévoyait pas une telle étanchéité, mais seulement la pose d'un produit hydrofuge
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300874
9 juillet 2013
9 juillet 2013
faux plafond n'est pas terminée dans les bureaux AMR au rez-de-chaussée du bâtiment 1, ni dans le couloir et les bureaux qui donnent sur la rue, que l'appartement n° 35 laisse apparaître une cloison hydrofuge
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01083_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
conséquence, la dégradation des conditions d'irrigation de ses parcelles, il résulte de l'instruction, et plus particulièrement de la comparaison des mesures de débit d'eau effectuées par le cabinet Hydrosol
Source officiellePage 18 sur 71