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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2403918_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500503_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thierry, juge des référés ; - et les observations de Me Miran, substituant Me Huard, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306570_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros qui sera versée à Me Huard.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505560_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Perez, - et les observations de Me Huard, représentant Mme B..., et de Mme A..., représentant l’Amicale du Nid .

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2203161_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2022, Mme A, représentée par Me Huard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2205560_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er septembre 2022, Mme B D, représentée par Me Huard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006313_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2020, Mme B D épouse A, représentée par Me Huard, demande au tribunal : - d'annuler la décision du préfet de l'Isère du 19 octobre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404510_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Article 3 :l'Etat versera à la somme de 800 euros à Me Huard en application des dispositions de l'article de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CC

civ1

613721f2cd580146773f8f2f

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

(Deux-Sèvres), 28/ de la société à responsabilité limitée (SARL) Hurtaud-Terrière, dont le siège social est place de la Liberté à Coulonges-sur-l'Autize (Deux-Sèvres), 38/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513257_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Palmer, greffier d’audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, pour le requérant. La préfète de l’Isère n’étant ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600067_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Palmer, greffier d’audience, Mme Rizzato a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, pour la requérante. La préfète de l’Isère n’étant ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602841_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Thierry, juge des référés et les observations de Me Huard, représentant Mme B.... La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304055_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Ban, rapporteur, - et les observations de Me Huard, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2106118_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2410338_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Sur les conclusions de Me Huard tendant à l'application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 : 9.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207532_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207563_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207564_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307776_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2023 M. et Mme B, représentés par Me Huard, demandent au tribunal : 1°) de leur accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512706_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

L’Hôte, vice-président, - et les observations de Me Huard, représentant Mme B.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle

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