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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2304176_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Delvolvé, président-rapporteur ; - et les observations de Me Maurin-Gomis, substituant Me Landete, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305719_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Delvolvé, président-rapporteur ; - et les observations de Me Maurin-Gomis, substituant Me Landete, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93841
14 décembre 2016
14 décembre 2016
-------- COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Madame Marie-Françoise X... ... 20200 BASTIA Représentée par Me Alexandra GOMIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90438
11 mars 2013
11 mars 2013
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA01457_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Toutefois, les comparaisons effectuées avec ses principaux concurrents pour attester de cette situation s’appuient sur ses propres données (Gomis) non matériellement vérifiables et ne concernent que les
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01341_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires en réplique enregistrés les 31 mars 2021, 25 avril et 7 septembre 2022, F, représentée par Me Goimier, demande à la cour : 1°) d'annuler le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001856691
1 septembre 1993
1 septembre 1993
Le Gouvernement se réfère sur ce point aux avis de la Commission dans les rapports sur les affaires Pizzetti et Goisis.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0728JUD003528497
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Italy, 22 September 1993, Series A no. 265-D, p. 43, § 14; Goisis v. Italy, 22 September 1993, Series A no. 265-E, p. 51, § 19; Morganti v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0713JUD001783191
13 juillet 1995
13 juillet 1995
Italy judgment of 22 September 1993, Series A no. 265-D, p. 43, para. 14; and the Goisis v. Italy judgment of 22 September 1993, Series A no. 265-E, p. 51, para. 19).
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831b
11 avril 2006
11 avril 2006
Les quatre promesses de vente (consenties avant le 21 décembre 2004 par Jacques GOISIER, Suzanne GAUTHIER-DUBAIN, l'indivision JOLY-TAILLANDIER-PETITBON et l'indivision DUVAL-BONAS-BUISSON-ROUILLAC-GOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8831c
11 avril 2006
11 avril 2006
Les quatre promesses de vente (consenties avant le 21 décembre 2004 par Jacques GOISIER, Suzanne GAUTHIER-DUBAIN, l'indivision JOLY-TAILLANDIER-PETITBON et l'indivision DUVAL-BONAS-BUISSON-ROUILLAC-GOURDON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0115DEC002592494
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Italie du 22 septembre 1993, série A n° 265-D, p. 43, par. 14 ; arrêt Goisis c.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01192
20 septembre 2017
20 septembre 2017
d'appel d'Angers (chambre A - civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Audin, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Luc Gomis
Source officielleChambre sociale
63104bdb4709e24f13d5556a
31 août 2022
31 août 2022
Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU, et par Maître MANES, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [N] [M] veuve [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître SAVARY-GOUMI
Source officielleChambre sociale
63104bdc4709e24f13d5556c
31 août 2022
31 août 2022
avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [V] [Z] née le 09 Septembre 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître SAVARY-GOUMI
Source officielle9ème chambre
69f10b74cdc6046d47e258de
3 avril 2026
3 avril 2026
[X] GOMIS 4 [Adresse 2] DE L ABBE GREGOIRE 92220 BAGNEUX, Président comparant en personne En présence de : SELARL EL BAZE [M] mission conduite par Me [D] [M], Administrateur judiciaire de la SASU ALLIANCE
Source officielle2ème Chambre
6708c015445a086e2bcedc39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[T] et la SELARL Luc Gomis, ès qualités de liquidateur judiciaire de M. [T], devant le tribunal de proximité d'Annemasse.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d5fc25a97f0381f4d06
30 janvier 2015
30 janvier 2015
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 2] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 331 088 864 Représentées par Me Julien LACKER de l'AARPI GOMIS
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Patrice Gomis, demeurant 44, rue de Bruxelles, 78990 Elancourt, 103 / de M. Joseph Beltrao, demeurant 16, rue des Cassoirs, 28630 Le Coudray, 104 / de M.
Source officielleChambre sociale
5fdc77f7dcef3c9b50009682
22 novembre 2018
22 novembre 2018
GUADAGNINO & ASSOCIÉS, avocats au barreau de BAYONNE et Maître ROUSSEL, avocat au barreau de BAYONNE INTIME : Monsieur [J] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SELARL SAVARY-GOUMI
Source officiellePage 18 sur 20