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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b1b39ba5988459c531ae
7 mai 2003
7 mai 2003
Michel Glück, tous domiciliés au siège de la société Alstom transport, site de Saint-Ouen, 33, rue des Bateliers, 93404 Saint-Ouen Cedex, 29 / de M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2882
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Samuel à Toulouse (Haute-Garonne), 10, cht Gluck, appartement 1134, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1987 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre 2), au profit : 1°/ de la société Surveillance
Source officiellePremière Présidence
651d033bfe8d588318c1affc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Assisté de Rémédios GLUCK, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2311254_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
B A, représenté par Me Le Gloan, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à la préfète du Val-de-Marne
Source officiellesoc
61372463cd58014677415178
29 juin 2005
29 juin 2005
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 13 mai 1974 en qualité d'aide-cuisinière par la société Centre chirurgical de Montereau, exploitant la Clinique Les Glycines
Source officielle2ème chambre
DTA_2201403_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Il ne résulte pas de l'instruction que les machines à glaçon, le four à pizza, la plaque à induction, le four " minijet ", le piètement de four, la braisière, la friteuse électrique, la salamandre électrique
Source officielleCour d'Appel
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18 mai 2000
18 mai 2000
audit siège Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT Avoués Assistée de la SCP GRIFFON-COQUERELLE, avocat au barreau de Douai INTIME Monsieur Hervé X..., demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Les Glycines
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01003_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 mars 2023 présentée par Me Line-Alexa Glotin, Mme G et M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2255512-2411493
5 février 2008
5 février 2008
Violation of Article 6 § 1 (length) Glöckler and Others v. Hungary (no. 17628/04) Sirkó and Others v. Hungary (no. 44822/04) Szőke v. Hungary (no. 22736/04) Tót v.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2305115_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 avril 2023, 25 janvier 2024, 12 juin 2024 et 11 septembre 2024, la société Héra, représentée par Me Glon, demande au tribunal
Source officielleJCP
68ffdac07e08341cb4a7b8e5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Représenté par Me Stéphane BARON de la SCP BARON WEEGER AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, ET : Monsieur [S] [T], Demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Comparant et assisté de Me Caroline GLON
Source officielle4eme Chambre Section 1
62c91af1f3eafe9fcf076036
8 juillet 2022
8 juillet 2022
ONET SERVICES 36 BOULEVARD DE L'OCEAN 13009 MARSEILLE Représentée par Me Matthias WEBER de la SCP TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS et par Me Joëlle GLOCK de la SCP FOSSAT-GLOCK, avocat au
Source officielleSixieme Chambre
6983650fcdc6046d47e403bb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
République près le Tribunal judiciaire de Foix, par l'intermédiaire du chef d'établissement pénitentiaire, A [S] [E], né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 7] (Allemagne), Ayant pour avocat Me GLOCK
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a129
11 octobre 2007
11 octobre 2007
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE 1, cours Michelet Tour AGF ATHENA - LA DEFENSE 10 92076 PARIS La Défense représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de la SCP FOSSAT, GLOCK
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510869_20250826
26 août 2025
26 août 2025
B A, représenté par Me Le Gloan, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au préfet du Val-de-Marne (sous-préfecture de
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2502118_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
B A, représenté par Me Le Gloan, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise
Source officielleciv3
6137230dcd58014677404cdf
3 février 1998
3 février 1998
A... et B... der Gluck de tout droit à une indemnité de cession de la promesse de vente et la société Studio des Dames de la majeure partie de l'indemnité d'éviction et qu'ainsi le délai inférieur ou égal
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2206952_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 28 avril 2022, 27 avril 2023 et 25 octobre 2024, la société Laboratoire HRA-PHARMA, représentée par Me Glon, demande au tribunal
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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21 mai 2026
21 mai 2026
ENTRE : Monsieur [P] [I], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Caroline GLON de la SELARL C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a2
2 juin 2015
2 juin 2015
née le 09 Décembre 1981 à LEHON (22100) ... 35630 VIGNOC Représentée par Me Catherine GLON de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, avocat au barreau de RENNES Des brèves relations
Source officiellePage 18 sur 36