circulant sur sa motocyclette a effectué une manoeuvre d'urgence pour éviter le véhicule Renault Twingo conduit par le prévenu qui quittait son stationnement, que dans sa chute, il a été blessé au poignet gauche

aussi plaie basse dans les pièces de l'information) n'aurait pas empêché le blessé de continuer à marcher, voire à courir sur de grandes distances ; que par contre, celle de la veine sous-clavière gauche

D'H... de ce que les conditions générales de la police d'assurance, sauf à leur enlever toute valeur juridique, sont opposables à l'assuré dès lors qu'il est mentionné dans les conditions particulières

l'information de cette saisine était attestée par la mention "information du contribuable, article R. 228-2 du Livre des procédures fiscales, lettre du 18 décembre 1996 non retirée" qui figurait à gauche

A... conduisait son véhicule Seat Cordoba le 9 novembre 2007 sur la D 9 à une vitesse de l'ordre de 40 km/ h sur une portion rectiligne de la route lorsqu'il a dévié de sa trajectoire vers la gauche pour

. ; "aux motifs que le 31 janvier 2014, Mme A..., étudiante à Tours, demeurant à [...], déposait plainte au commissariat de police de ladite ville pour agression sexuelle, en date du 13 janvier précédent

... circulant en voiture devant la propriété et qui s'était arrêtée devant la scène effrayante d'un homme ensanglanté sortant du portail avant de s'effondrer au sol, avait appelé les pompiers et la police

l'ouvrage déposé par Jilale X... chez Christie's et une photographie de la planche 17 (par erreur indiquée comme étant la planche 18), soit d'une seule page dudit ouvrage, remise par la BNF aux services de police

même s'il subsiste encore quelques séquelles ; que Pascal X... conclut à sa relaxe, en invoquant la légitime défense ; que selon lui, son antagoniste s'est avancé vers lui, l'air menaçant, le bras gauche

certitude suffisante, que le coup avait été tiré à une distance moyenne, d'au moins 80 cm et non supérieure à 5 ou 6 mètres, et de face, l'orifice d'entrée étant situé dans la région fronto-temporale gauche

poing et a tiré en direction des membres inférieurs de Denis X... car celui-ci s'était saisi d'une cognée munie d'un manche de 86 cm de long, venait de briser la vitre de la portière du véhicule de police

[P] afférentes au placement en retenue et à la mesure de retenue, alors : « 1°/ que les autorités de police ne peuvent régulièrement procéder au contrôle du droit au séjour d'un étranger et à

Consulter le texte intégral →

usine ; Joint coulissant ouvrant mal positionné, joint remis ce-jour, voir client avec usine ; Voir maçon pour combler à l’enduit et le volet battant, attente réponse maçon ; Manque un cache coffre VR gauche

[D], conducteur d'un véhicule de service de la SNCF, et sa collègue, Mme [M] [S] épouse [G], ont été percutés par un véhicule de la police nationale.

avec déformation du 3ème orteil gauche.

Elle précise qu'à considérer la police n° 5648935 résiliée à effet au 06 juin 2018, la nouvelle police 59564696 évoquée par la société Allianz IARD contient la même garantie.

après avoir, en début d'enquête, reconnu qu'ils se prévalaient de leur qualité de fonctionnaires de police pour faire accélérer la gestion de leur dossier et qu'ils étaient pressés d'être indemnisés ;