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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec9
2 avril 2024
2 avril 2024
barreau de PARIS INTIMEES : Madame [B] [M] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 9] La Terre Noire [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01985_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par des mémoires, enregistrés le 15 février 2024 et les 20 février et 12 août 2025, Mme E..., représentée par Me Le Gaborit, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du CHU de Poitiers ; 2
Source officielleChambre Sociale
631c2b37bd7923fcb00afac0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS MENUISIERS INDUSTRIELS N° SIRET : 389 488 719 [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT TAKHEDMIT
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f3274e929a9d8fd15e4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Madame GRANSAGNE Marine, lors des débats Madame GABORIT
Source officielleTroisième Chambre Civile
69d98e9fcdc6046d47d356c8
9 avril 2026
9 avril 2026
[F] [J] né le [Date naissance 2] 1954, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Karline GABORIT, avocat au barreau de NIMES, avocat postulant et par la SELARL COURSANGE AVOCATS prise en la personne de
Source officielle3ème chambre
DTA_2001724_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
rapporteure publique, - les observations de Me Leplat, substituant Me Mandile, représentant M. et Mme G, - les observations de Me Paiman, représentant la commune d'Ustaritz, - et les observations de Me Gaborit
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03190_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
D E et Mme B E, représentés par le cabinet Denizeau, Gaborit, Takhedmit et Associés, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures, de condamner l'ONIAM
Source officielle3ème chambre
DTA_2202407_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
B A et Mme C A, représentés par Me Gaborit, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Poitiers à verser à M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2001378_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mars 2020, la commune du Raincy, représentée par Me Savignat (SCP GABORIT-RÜCKERSAVIGNAT-VALENT et ASSOCIÉS), demande au tribunal de rejeter la requête de la
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103061_20240209
9 février 2024
9 février 2024
l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - les observations de Me Laplace, représentant M. et Mme F et autre, et de Me Gaborit
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2300413_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Aubry, - les conclusions de Mme Duchesne, rapporteure publique, - et les observations de Me Calmette, représentant les consorts B , de Me Gaborit, représentant la commune de Mouguerre, et de Me Carton-Gramont
Source officielleDROIT COMMUN
695c3e9775782d5f06e719e1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Monsieur [C] [L] né le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 6] (Mayotte) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Florence DENIZEAU, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et Me François GABORIT
Source officielle1ère Chambre
69708b45cdc6046d47149c50
20 janvier 2026
20 janvier 2026
barreau de BORDEAUX INTIMEES : Madame [C] [Y] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04629_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par des mémoires enregistrés les 16 janvier et 5 avril 2024, Mme E, assistée par sa curatrice, Mme F, et représentée par la SCP Denizeau, Gaborit , demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielleDROIT COMMUN
68e5853d0e2901d10fa5dfda
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GREFFIER : Edith GABORIT Débats tenus publiquement à l’audience à juge unique du 24 Juin 2025. EXPOSÉ DU LITIGE Vu les assignations des 22 et 23 novembre 2021 par M.
Source officielle5e chambre civile
67f603f5ebd728244385674e
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur [E] [B] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Fleur GABORIT
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302233_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
-les observations de Me Gaborit, substituant Me Delhaes, représentant la commune de Mouguerre, qui confirme ses écritures en défense en faisant valoir sur l'urgence, que les sociétés requérantes qui se
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00014_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
A, de Me Ramedenie, représentant la société Oc'Via et le groupement d'intérêt économique Oc'Via, et de Me Gaborit, représentant la société SNCF Voyageurs. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
D, représenté par sa tutrice, Mme C F d'autre part, représentés par Me Gaborit, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de
Source officielleREFERE
69dfc024cdc6046d47585891
26 décembre 2025
26 décembre 2025
GROUPE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 14] [Localité 12] [Adresse 15] SAS INTER THERMIQUE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentées par la SCP GABORIT-RÜCKER-SAVIGNAT-VALENT
Source officiellePage 18 sur 203