Les termes de cette correspondance révèlent donc que la mention de fusillé a fait l'objet d'un examen particulier avant qu'une personne ne soit mentionnée sur la fiche des fusillés.

Le maire de Fumel produit des éléments permettant d'établir que l'immeuble sis au 3 place du Postel sur le territoire de la commune de Fumel (47500), sur la parcelle cadastrée section AI 244, présente

B était affecté, en dernier lieu, à la compagnie des fusiliers marins (CFM) Colmay à Villemagne située dans le département de l'Aude.

C..., salariées de la société Créations Fusalp en qualité d'ouvrières en confection, ont été licenciées pour motif économique le 28 mai 1990 ; Attendu que la société Créations Fusalp fait grief au jugement

Sud a été retenu pour le passage de la ligne à très haute tension, le choix du fuseau Nord ayant été abandonné en raison de la présence de nombreux équipements ; Considérant que l'opportunité du tracé

Depuis le 1er septembre 2009 il est affecté au lycée Fustel de Coulanges à Strasbourg où il assure l'enseignement de la philosophie en hypokhâgne A/L.

F D'AMENDE ET AU PAIEMENT DE 200 F DE DOMMAGES-INTERETS AUX PARTIES CIVILES ; " AU MOTIF ET TOUS AUTRES ELEMENTS DEVANT ETRE TENUS POUR INCERTAINS, QU'IL AURAIT ETE ARRETE SUR UNE ROUTE AVEC SON FUSIL

A MOTIF QUE LE FAIT D'EFFECTUER DES RONDES DE SURVEILLANCE, ARME D'UN FUSIL DE CHASSE, CHARGE DE CARTOUCHES CONTENANT DE GROSSES CHEVROTINES SERAIT CONSTITUTIF D'UNE IMPRUDENCE, AYANT CONTRIBUE A LA MORT

première et deuxième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 22 avril 1993, la société Dyneff a donné à la société de fait X... frères mandat de la représenter pour la vente de "fuel-oil

Benoît Y... a été abattu devant son domicile à Monticello, mortellement atteint de trois tirs de fusil de chasse.

16 juin 1992 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 9 mars 1990 du président du syndicat intercommunal de voiries communales de Fumel

barrière ; - Francis Y... refuse de se soumettre au contrôle, et ordonne aux gardes de quitter sa propriété ; il s'oppose au garde Sabot en le prenant à la gorge, rentre dans son domicile, en ressort le fusil

fondement de l'article 472 du Code de procédure pénale, la cour d'appel retient qu'il est désormais certain, compte tenu des conclusions de l'expert judiciaire, que la blessure a bien été causée par le fusil

Ils confirmèrent tous la version du requérant s’agissant de l’achat du fusil, mais aucun ne put donner de renseignements directs et exacts sur la manière dont le requérant avait introduit ce fusil en Roumanie

X., en relevant le fusil remis entre ses mains et en le pointant en direction de M.

de chasse Beretta modèle SV 10 Perenia n° 210465, calibre 20, et son fusil Yildiz modèle SPZ M36 n° Y29645, calibre 410/79, sous une astreinte de 100 euros par jour à compter du jugement à intervenir.

présence d'un enquêteur, ni enfin par les déclarations de Yohann Y..., précisant qu'après la détonation il s'était précipité dans la chambre de ses parents et avait vu sa mère près de la fenêtre, un fusil

volontaires sur la personne de Michel X... et débouté celui-ci de son action civile ; "aux motifs que les frères Z... indiquent que l'un d'eux, Alain, a répondu à un coup léger et à la menace du fusil