Antoine XG..., demeurant chemin des Fumades, Le San Sébastian, bâtiment 2, 06220 Vallauris, 8°/ de M.

[Z], ès-qualités d'associé de la SNC LE CHANTILLY LAUDE [Adresse 5] [Localité 7] SNC LE CHANTILLY LAUDE [Adresse 1] [Localité 8] Représentées par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

#xa0; Şakir Demir 03/03/1981 Siirt   Hakzan Sadak 05/05/1983 Şırnak   Sabahattin Kaya 10/04/1983 Van   Bedri Kuran 16/04/1974 Mersin   Servet Demir 26/09/1977 İzmir     Fuat

du commerce et des sociétés de Pontoise sous le n°803 994 102, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 9] Représentés par Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON

de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 DÉBATS A l’audience du 28 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par François VARICHON, Vice-président, assisté de Arnaud FUZAT

ALIOS [Adresse 5] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 07 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier

les agents de police judiciaire ont, lors d'une patrouille anti-criminalité, aperçu un individu dans la pénombre derrière un bâtiment, et constaté après s'être approchés discrètement, que ce dernier fumait

la convention de stage conclue entre le club hippique et l'institut médico-pédagogique stipulait que, pendant la durée du stage, le stagiaire restait sous la responsabilité de l'institut ; qu'en fumant

Ali Ağın, Fuat Albayrak, Ahmet Hüseyinoğlu, Enver Askan, Şaban Canpolat and Mehmet Salih Kömekçi 2 ;   6.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2025 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 janvier 2025 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 janvier 2025 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud FUZAT

de sécurité de l'établissement d'Evry de la société française des nouvelles galeries réunies, a été surpris alors qu'il consommait une canette de bière prélevée sur les réserves du magasin et qu'il fumait

la voie publique devant se dérouler le 18 juin 1995, ont diffusé des affiches annonçant " 18 joint : sortez de la clandestinité ; tous à la Villette, à 16 heures " et représentant un visage souriant fumant

LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE L'APPEL FORME PAR LA SOCIETE ANONYME DES HAUTS FOURNEAUX DE LA CHIERS CONTRE UNE DECISION DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE FUMAY

le 02 juillet 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Arnaud FUZAT

PENHUEL ARCHITECTE GAETAN [Adresse 2] [Localité 7] non constituée DÉBATS A l’audience du 07 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente, assistée de Arnaud FUZAT

dissuader de fumer, le fabricant de cigarettes ne peut se décharger sur autrui de cette obligation d'information ; qu'ainsi la cour d'appel, qui, tout en constatant qu'en 1976 Suzanne Y... était jeune et fumait

Y..., photographié fumant la pipe, avait donné la permission à la société Rapho d'utiliser le cliché, et des dispositions précitées de la convention des parties, lesquelles permettaient à la société SEBDO

En second lieu, le requérant conteste la matérialité de l'infraction en faisant valoir qu'il a été en contact avec des personnes fumant des stupéfiants lors du festival Yzeuresetrock qui s'est déroulé