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617 résultats pour « Fantozzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27dc6cdc6046d47c399f9

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 16/12/2025 devant Monsieur Vincent FANTINI, président, Madame Marie BIDAN, Monsieur Laurent LESDOS, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6622097e9ce1420008389a6d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Vous avez également fait des saisies de clients « fantômes » et qui ne correspondent pas à des ventes réelles.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201028

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

n'avait pas décidé d'une distribution de dividendes aux associés, que M. et Mme [X] ne sont pas fondés à revendiquer désormais la qualité d'associés au regard de la cession de leurs parts à une société « fantôme

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d5ab

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

B., René A., Faozi S., Didier S. et Marc J., exerçant leurs fonctions au service de chirurgie de l'hôpital Paul Brousse à Villejuif, ont fait assigner devant la juridiction correctionnelle Hervé B., président

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304686_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

A que ce dernier, originaire du village de Malam Fatori situé au Nord-Ouest du Nigéria, a quitté ce pays en novembre 2014 avec sa mère et son frère, alors qu'il était âgé de dix ans, à la suite d'une attaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85604

Appel

5 mars 2001

5 mars 2001

audience publique du Tribunal d Instance tenue le 5 Mars 2001, Sous la Présidence de Monsieur Philippe FLORES, Juge d Instance délégué dans les fonctions de Juge de l Exécution, assisté de Monsieur Fançois

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0513JUD000606909

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

MASSIMO 1   750 EUR 20 BERTOLINI GIULIA 3   800 EUR 21 FOLINI CARMEN 7   520 EUR 22 TONELLI FLAVIA 1   00 EUR 23 MERLO LENA SILVIA 900 EUR 24 TONOLA GABRIELLA 1   300 EUR 25 FANONI

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd9a9ba0b9aa59de02e40a5

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

sont évaluées par l'expert à 5/7 prenant en compte le traumatisme initial, les neuf anesthésies générales subies, l'hospitalisation au CHU [9] puis en centre de rééducation, les douleurs du membre fantôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef5f

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

. **** APPELANT : Monsieur Olivier X... ... 22650 PLOUBALAY représenté par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués, et assisté de Me FANTOU, avocat INTIMÉE : Madame Ghislaine Y... ... 56600

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66ab252aba731fad7dd3555e

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

publique, tenant des propos incohérents, après une disparition pendant plusieurs jours signalée par sa famille, qu'elle présente des hallucinations acoustico-verbales par moment, qu'elle parle de fantômes

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b321fd6229a4e58a39ee

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il expose qu’il n’est pas exclu que, dans ce contexte, d’autres copropriétaires aient été des “victimes d’une participation fantôme”.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b05

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

née le 23 Avril 1985 à SAINT MALO ... 22490 PLESLIN TRIGAVOU Représentée par Me Elisabeth FANTOU, avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 7620 du

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2406740_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

A telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA, que le requérant soutient que, de nationalité ghanéenne, membre de la communauté fanti, il est originaire

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83e30cdc6046d477cdebc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 ARRÊTANT LE PLAN DE CESSION DE la SAS STUDELEC Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC001764403

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

  Fantini, avocate à Turin. Le gouvernement défendeur est représenté par son agent, M.   I.M.   Braguglia, et son coagent, M. F. Crisafulli.   A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC004742510

Admin. suprême

19 novembre 2015

19 novembre 2015

47425/10 30/07/2010 Salvatore CINQUE 12/11/1950 Viterbo Massimo PISTILLI   51980/10 30/07/2010 Marino CLEMENTUCCI 02/09/1949 Aquapendente Massimo PISTILLI   51981/10 30/07/2010 Giancarlo FANTINI

Source officielle
CA

2ème chambre

67874f1cd61a5c2f4aa36594

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14/01/2025 ARRÊT N°24 N° RG 24/01545 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QGMY IMM AC Décision déférée du 25 Avril 2024 Tribunal de Commerce de TOULOUSE ( ) M FANTINI S.A.S.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f599a9cdc6046d474c79df

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

* Établissement "fantôme" : le relevé de propriété montre qu'un pavillon d'habitation se trouve sur la parcelle [Cadastre 1] (correspondant au [Adresse 4]), et non une maison funéraire.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1114DEC003497698

Admin. suprême

14 novembre 2000

14 novembre 2000

D’Israël en Syrie et maintenant du Caucase (...) jusqu’à Bakou on discute du PKK (...), à chaque fois derrière le fantôme du PKK apparaissent des enfants, des jeunes et des vieux, des femmes et des hommes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1114DEC004397698

Admin. suprême

14 novembre 2000

14 novembre 2000

D’Israël en Syrie et maintenant du Caucase (...) jusqu’à Bakou on discute du PKK (...), à chaque fois derrière le fantôme du PKK apparaissent des enfants, des jeunes et des vieux, des femmes et des hommes

Source officielle