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838 résultats pour « Eric DAVID Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd9e33486b5ac22a8cdc537

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

METIN, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, substitué à l'audience par Me CORNEVILLE Amélie, avocate au barreau de VERSAILLES.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66b45fa2c979aae19b191cf4

Appel

7 août 2024

7 août 2024

[R] [K] né le 23 Novembre 2002 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Olivier CHAUVEL, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Août 2024 à 18H20 par

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6700320cc34eb4cc857896a6

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

HUGUES DE LA VAISSIERE [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Eric FORESTIER de la SELEURL FORESTIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0197 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7d0

Appel

17 février 2011

17 février 2011

née le 29 Mai 1968 à LONGWY (54400) demeurant ...59820 GRAVELINES représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202399_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2022, et un mémoire, enregistré le 7 juillet 2022, Mme E D, représentée par Me Eric L'Hélias, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

635b7198b201587f74be0149

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

APPELANTE : URSSAF AQUITAINE prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] rerpésentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69654b8ccdc6046d470ff15e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, avocats postulant, vestiaire #D1922 et Maître Eric LE DISCORDE, de la SELARL LE DISCORDE-DELEAU AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant Société MUTUELLE DES ARCHITECTES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e23c

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

David A..., avocat. La société Crib n'ayant pas remboursé le prêt malgré un commandement de payer en date du 3 décembre 2002, M. X... a mandaté pour recouvrer sa créance M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1f0

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Isabelle C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee83

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Ingrid LERMECHIN, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/05058 du 16/11

Source officielle
TCOM

CCC

69c3f20bcdc6046d47e90ae3

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Eric GERMIS JUGES M., [W], [C] M., [F], [A] ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301193_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2023, la compagnie nationale du Rhône (CNR), représentée par Me Delcombel, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6866cb54d33109fd079acddb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0502 DÉFENDERESSES Madame [I] [F] [U] [C] [Adresse 1] [Localité 10], CA - ETATS-UNIS Madame [L] [O

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6786b421df5b5c7d10ca480d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

APRIA, [Y] [D], [W] [F] épouse [D] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 14/01/2025 Avocats : Me Pierre-françois CHARON Me Bertrand DAVID Me Marie-isabelle TEILLEUX Me Éric VILLEPINTE

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a10cdeecdc6046d479e6a7f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LE COZ, avocat au barreau de TOURS, avocat plaidant Monsieur [K] [C] né le 07 Avril 1976 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Eric LE COZ, avocat au barreau de TOURS, avocat plaidant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdbd401700df4b306312b17

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

E... de la SELARL L.V.I AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0205 INTIMÉE Madame Isabelle X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896bd

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

. & GENICON S., avoués assistée de Me Jean-Michel POLLONO, avocat INTIMÉES : M.A.E 62 rue Louis Bouilhet 76044 ROUEN CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de la

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66b30e072f025c562a98894f

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[R] [Z] né le 24 Juin 1980 à [Localité 1] (ARGENTINE) de nationalité Argentine ayant pour avocat Me Gaëlle LE STRAT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Août 2024 à 19H00 par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00012

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

de Lisle, de Me Carbonnier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01077

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

David A..., domicilié [...], 4°/ à M. Jordan B..., domicilié [...], 5°/ à M. Sébastien C..., domicilié [...], 6°/ à M.

Source officielle

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