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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
DTA_2302556_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
d'arbres de grande taille que sont le bouleau, le châtaignier, le chêne, le cormier et le frêne, d'arbres de taille moyenne que sont le noisetier, le prunellier, l'aubépine, le saule, le sureau noir, l'érable
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a54
20 février 2020
20 février 2020
L... sont incomplètes ou anciennes et qu'il ne donne aucune d'évaluation de son immeuble et aucune précision sur la réelle disponbilité de l'épargne Erable essentiel d'un peu plus de 22.000€ dont il se
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101145
21 octobre 2015
21 octobre 2015
. ; que Mme Y... ne déclare pas dans son attestation sur l'honneur du 10 janvier 2014 avoir une assurance vie, alors qu'elle a racheté partiellement un contrat ERABLE ouvert a la Société Générale le 17
Source officielle5e chambre Pole social
6711fad57603bf88a18848ed
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[O] [P] qui se trouvait debout au mât de l'élévateur et que celui-ci s'est éraflé le bras en tombant. Il résulte de ces descriptions que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d4f9
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Il est acquis que l'inventaire de retour sur lequel il est mentionné « pied embase entièrement éraflé, sur les côtés et dessous-choc sur obus-trou du côté des éraflures » n'a pas été établi au contradictoire
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01154_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Enfin, l'aménagement des espaces libres conduira à la plantation de quatre arbres de type érable du Japon et chêne liège et visera notamment à valoriser sa partie en direction de la rade, à l'avant de
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02420_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
présenteraient des caractéristiques rendant nécessaire leur préservation, il en ressort en revanche que le projet comporte en fond de parcelle un massif végétal où seront plantés un magnolia et un érable
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01685_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
localisation et de photographies de chaque végétal, comprend " les sujets qui ont été coupés pour permettre au géomètre d'effectuer sa mission " et recense 6 arbustes (5 Laurier et 1 Sureau) et 16 arbres (11 érables
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00854_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un arrêté du 31 mars 2022, le maire de Sainte-Mère (Gers) a délivré à la SCI des Champs un permis d'aménager en vue de la création d'un lotissement dénommé " Les érables " composé de six lots à bâtir
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0601DEC003665904
1 juin 2010
1 juin 2010
République tchèque , n o 46129/99, § 55, CEDH 2002 ‑ IX ; L'Erablière A.S.B.L. c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1128DEC002142811
28 novembre 2017
28 novembre 2017
France (déc.), n o 45053/98, § 20, 29 février 2000, et, a contrario , L’Érablière A.S.B.L. c. Belgique , n o 49230/07, §§ 28 et 29, CEDH 2009 (extraits)).
Source officielle6ème Chambre
6780bae4f25437b69df75b8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[F] et qu'il fait état d'un point de choc situé au niveau de l'avant gauche du véhicule, la portière et l'aile gauche étant éraflées et enfoncées et la roue tordue.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caef
22 octobre 2008
22 octobre 2008
S'il reconnaissait lui avoir « éraflé les seins, la nuque et le bas ventre », il expliquait que cela faisait partie de la méthode qu'il avait expliquée à sa patiente.
Source officielle1ère Chambre
69d04126cdc6046d47096840
3 avril 2026
3 avril 2026
Par courrier en date du 16 mai 2011, Monsieur [Z] [V] répondait être " gérant et associé unique d'une ERARL " [Adresse 6] " ", précisait qu'un bail verbal avait été établi depuis le 11 novembre 2005 et
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-187012
21 septembre 2018
21 septembre 2018
25978/18 25/05/2018 Eral YILDIZ 06/04/1974 Bingöl Doğan YILDIZ 15/03/1969 Istanbul Erdem YILDIZ 13/05/1983 Istanbul Ergül YILDIZ 10/04/1968 Istanbul Erkan
Source officielle1ère Chambre
DTA_2509839_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
projet prévoit la suppression d’un arbre de haute tige existant sur le terrain d’assiette et la plantation de 18 arbres de haute tige de type Catapla boule, arbre de Judée pourpre, prunus serrulata et érable
Source officielle1ère Chambre
DTA_2415205_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Saint-Martin-de-Fraigneau, avec un capital de 20 euros divisé en 20 actions de 1 euros, dont 11, soit 55 % du capital, ont été cédées pour 11 euros le 13 décembre 2021 à trois exploitants agricoles, l'ERAL
Source officielle1ère Chambre
68e5f002940fdbe4ba0777a9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DU PEUPLIER A L'EUCALYPTUS [Localité 17] LE PEUPLIER TREMBLE SOIT UN TRIANGLE Abattage d'environ 20 feuillus soit des châtaigniers, érables, bouleaux et divers débitage du bois en 0.50 cm ramasser broyage
Source officielle1ère Chambre civile
6970e5f7cdc6046d471f3b78
20 janvier 2026
20 janvier 2026
propriétaires de parcelles avaient l'interdiction d'établir leur résidence principale sur le camping, de nombreux textes luttant contre le phénomène de résidentialisation ; - rappelé que le village des érables
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a192dadcdc6046d4754b8b2
28 mai 2026
28 mai 2026
d'un côté avec un mur de soutènement de l'autre côté, puis un petit escalier en pierre de même nature que celui situé plus au nord permettant un accès au chemin depuis le fonds B [Cadastre 8], puis un érable
Source officiellePage 18 sur 22