dépenses faites dans les magasins, restaurant ou parcs d'attraction suivants : Virgin Megastor, Decathlon 90, Super U, Intermarché, Leclerc, Parc Astérix, Fnac Etoile, Pharmacie, Géant, Le Train Bleu, Eden

à la société MMA IARD assurances mutuelles, société anonyme, 4°/ à la société MMA IARD, société anonyme, toutes deux ayant leur siège [Adresse 3], prise en leur qualité d'assureur des sociétés Eden

Edwin Y..., demeurant à Houdain (Pas-de-Calais), ..., 3°) M. Eugène X..., demeurant à Arleux en Gohelle (Pas-de-Calais), Avion, ..., 4°) M. Raymond Z..., demeurant à Billy B...

Joseph, Edwin Y..., demeurant ... (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de : 1°/ M. A..., Julot Z..., demeurant ...

[V] et la SARL JVC Finances, devenue Edelvi Finances, holding financière du groupe JVC (la société holding), dirigée par M. [X].

PARAS KEVAS, demeurant à Edessis (Grèce), ... ; 5°)- La CAISSE NATIONALE DE CREDIT AGRICOLE (département des affaire internationales) dont le siège est à Paris (15ème), ... ; 6°)- Madame Maria CHARALAMBOS

avoir fait un bilan de compétence et s'être vu proposé une prime 'bénévole' et exceptionnelle de 21 500 € destinée à compenser la perte des rémunérations complémentaires liées à son emploi de chauffeur, Edwin

Mans, a fait édifier trois immeubles ; que la réception du bâtiment B1 est intervenue le 9 mai 1983; que des infiltrations étant apparues, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble " les Jardins d'Eden

Nor-Eddine A..., Mme Nedjma A..., Mme Naima A..., M. Rachid A..., M. Azzedine A..., Mme Jamila C... épouse X... et M.

B..., Y..., A..., Edern, Silvant, Mlle X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30

2021, qui, pour violences aggravées et détérioration légère, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, trois ans d'interdiction de séjour sur la commune de Gouezec et sur la commune de Edern

Edwin, Albert et Joseph X... ont signé le 1er mai 1979 un protocole prévoyant la création d'une société holding au Liechtenstein rassemblant leurs activités dans le monde entier, chaque partie pouvant

      de la requête No 12901/87                       présentée par Edilio

H... et la SCI LES JARDINS D'EDEN PROMOTION IMM0BILIERE à payer à la société ARDIFI chacun la somme de 10 000 euros à titre de dommages-intérêts ; que les procédures abusives auxquelles M.

Z..., le Bourhis, G..., Edern, A..., E..., X..., F..., Mme D..., Mlle Y... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu l'ordonnance du 31

Aedificia participations, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société IFB France, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Edelis

F H est le gérant de la SARL Boulangerie H située à Azay-le-Rideau qui, outre lui-même, son épouse et deux salariés, employait quatre apprentis, à savoir Océane I, âgée de quinze ans, Edeline G, Clément

up on 4 March 1999 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 3 February 1997 by an Italian national, Ms   Ederina