divergence à mon égard ' ce qui constitue une violation de l'obligation de loyauté (outre l'obligation de discrétion à laquelle vous êtes tenu en vertu de votre contrat de travail et que vous avez écornée

En outre, aucun élément versé au débat ne permet d'établir que les fautes commises par la société Codevam ont eu un retentissement particulier au point d'écorner l'image de la société en dehors du cercle

précisément la masse contrefaisante et qu'il conviendrait d'enjoindre aux sociétés intimées de produire des pièces aptes à permettre d'évaluer cette masse -, de la banalisation de ses produits susceptible d'écorner

V. écopa lui aussi d'une peine de prison. 8.     Le requérant et V. – lui aussi placé en détention – se pourvurent en cassation.

L'intéressé écopa de six ans d'emprisonnement.

Elargi début mars par le nouveau juge auquel les conseillers à la Cour suprême, enfin saisis, avaient transmis le dossier, l’intéressé, qui avait passé treize mois en prison, écopa finalement, fin mars

Toutefois, il est incontestable que la requérante vécut une expérience douloureuse et qu'elle souffre aujourd'hui de graves séquelles   : il est pour le moins étonnant qu'elle écopa en sus d'une peine

Ceci indique également un manque d’intégrité et est de nature à écorner la confiance qui doit pouvoir être placée en tout agent de gardiennage ou de sécurité.

La confiance dans l’action des pouvoirs publics s’en trouve écornée.   » D.     Le Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable 23.

[D], confirme les points forts de nouveau mis en exergue 'en dépit des sous-effectifs récurrents, de la politique d'augmentation tarifaire de l'opérateur, de l'insatisfaction client et de l'image écornée

hiérarchie ou exagérés ; -le tableau que présente l'université de jeunes violents, menaçants, tambourinant et insultant le personnel n'est établi par aucune pièce ; -si l'image de l'université est écornée

ARDEKO, Maître [A] ès-qualités de mandataire judiciaire de la société ENCI, la SARL AUBREE Philippe, la SARL ABFM, la MAF, Maître [S] ès-qualités de mandataire judiciaire de la société [F] et la SARL ACS ECOR

Le rapport d'intervention du cabinet ECORES a quant à lui fait état le 5 juin 2015 d'un engorgement du réseau d'évacuation des eaux usées réseau de la boulangerie en raison d'un manque de pente significatif

Quant à V.S., il écopa de quatre ans d'emprisonnement avec sursis. 48.

Europe (OSCE), en ses parties pertinentes, rassemble les constatations suivantes   : «   De manière générale, malgré un certain nombre de problèmes à caractère épisodique qui auraient pu écorner

Il écopa de quatorze jours de régime d'isolement pour s'être enfui. 56.

Le garde-côte qui avait obligé un autre migrant à «   sauter comme un lapin   » écopa, lui aussi, de trente jours de mise aux arrêts. 18.

M.I. n’écopa que d’une amende. Par ailleurs, le ministre de l’Intérieur le réintégra dans ses fonctions alors que l’enquête était toujours en cours.   » 16.

Quant à l’atteinte à l’image des femmes, vous nous permettrez de considérer que c’est plutôt celle des hommes qui est écornée par le comportement grossier de [C.H.].