En janvier 2008, un cancer du col de l'utérus a été décelé et elle a été traitée par radiothérapie, curiethérapie, chimiothérapie, ainsi que par voie chirurgicale. 2.

le choix et la surveillance de son comptable indépendant sans avoir recherché, comme il lui était demandé, si la fraude de ce dernier n'était pas aussi minutieusement organisée qu'elle ne pouvait la déceler

; que le juge du fond a déduit la faute de la CRAMA du seul fait qu'elle a persisté pendant huit ans à verser à Mme X... les arrérages de la pension due à son défunt mari sans que l'erreur ne soit décelée

fournisseur de ce composant est également responsable du dommage ; que, dès lors, en rejetant tout recours de la société Brandt contre la SECE, sans même constater que la première aurait nécessairement dû déceler

de diriger son entreprise pendant encore deux ans après la souscription de son cautionnement, sans rechercher si, en dépit de la poursuite de son activité, son état de santé mentale, même non encore décelé

qu'en statuant ainsi, par la voie d'une affirmation générale, sans vérifier concrètement si à la date de la formation du contrat de prêt litigieux, les emprunteurs étaient effectivement en mesure de déceler

prescription quinquennale à la date de la conclusion du contrat de prêt, sans rechercher si les emprunteurs, quoique non-professionnels, disposaient, néanmoins, des compétences financières leur permettant de déceler

prononcé le renvoi de Mohamadou X... devant la cour d'assises de la Gironde pour viol ; "aux motifs, directement empruntés au réquisitoire du procureur général, que les traces de violences récentes décelées

conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; qu'il s'évince de ce principe que le juge ne peut se fonder sur l'équité ou sur toute autre considération de nature à pallier son impuissance à déméler

en vain, essayé de prévenir un automobiliste qui arrivait en sens inverse et qui avait heurté le corps de la victime en perdant la calandre et le pare-chocs ; que l'autopsie du corps permettait de déceler

X... avait versé aux débats des comptes rendus et certificats médicaux émanant des docteurs Petit et Deveze, établissant que son état de santé justifiait l'allocation d'une pension d'invalidité ; qu'en

X... et son lieu de travail" ; 2 / la cour d'appel ne pouvait, pour écarter l'accord tacite de l'employeur qu'il invoquait, retenir qu'il était impossible à l'employeur de déceler la prétendue fraude

ensemble en relevant "que l'accident cardiaque n'a pu être provoqué par un événement soudain sur les lieux du travail, mais s'est déclenché à son domicile la veille et dans la nuit et a été seulement décelé

pouvait être le fait des copropriétaires, mais seulement du promoteur; qu'en effet, dans ce cas, celui-ci qui s'était entouré de techniciens compétents dont la société Sogepade, eût été alors à même de déceler

du Code civil; alors, d'autre part, que le mauvais fonctionnement de l'appareil livré, même dû à une usure normale, est constitutif d'un vice caché s'il n'était pas possible pour l'acquéreur de le déceler

maître d'oeuvre et avaient imposé le choix d'un produit inadéquat; qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée par les conclusions d'appel, si la société Thabuis aurait pu ou dû déceler

vices cachés dont il n'avait pas connaissance lorsqu'il a été stipulé qu'il ne serait obligé à aucune garantie; que le vendeur n'a pas à procéder à des investigations approfondies ou complexes pour déceler

, pour un particulier emprunteur non professionnel de la finance, l'assistance d'un sachant », sans rechercher si, comme il était soutenu, les emprunteurs, même profanes, n'étaient pas en mesure de déceler