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416 résultats pour « Defrouville »

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TJ
TCOM
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

650d307f71dfcd8318200e8a

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

le 8 août 2014, de prévenir les secours sur-le-champ, de lui donner les feuilles de soins d'accident du travail et d'établir immédiatement la déclaration afférente, ces derniers l'ayant laissé se débrouiller

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6971ff54cdc6046d473aa5b7

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

C'est au dessus de mes forces, je n'en ai pas envie et tu es indispensable au cabinet autant que moi (') [H] essaie de te débrouiller seule ('.)'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5420da87ff5e0113c7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vous n'avez pas essayé de chercher à solutionner ce problème de connexion informatique et l'avez laissé se débrouiller jusqu'à ce qu'il finisse par trouver la solution seul.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d81

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

- aucun protocole n'a été mis en place laissant l'aide soignante se débrouiller seule, sans aucune consigne ou process pré-défini.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97faf19a7f19a7830caa7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

les préjudices ; qu'en tout état de cause, la décision de sanction de l’AMF a pour mérite de mettre en lumière le procédé opaque de gestion du groupe que seule une expertise judiciaire permettra de débrouiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35dc61d7564000872dcea

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

J'ai aussi appelé les urgences Gaz de France mais le conducteur de travaux ne s'est pas déplacé, laissant toute l'équipe se débrouiller d'elle-même'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10944

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

absences du chef de service de nature à établir un manquement de l'employeur n'est pas rapportée ; 2) que la salariée dénonce des méthodes managériales néfastes en ce que : -les salariées devaient se débrouiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10945

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

absences du chef de service de nature à établir un manquement de l'employeur n'est pas rapportée ; 2) que la salariée dénonce des méthodes managériales néfastes en ce que : -les salariées devaient se débrouiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9016f

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

Elle précise qu'elle a dû se débrouiller avec ses propres vendeurs pour réaliser son chiffre d'affaire, que Laurent Y...n'a visité que 14 clients sur les 51 qui lui avaient été attribués dans le cadre

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f437cbcdc6046d472d3e59

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Les équipes n'avaient finalement qu'à se débrouiller, qu'à craquer, qu'à aller voir leur médecin.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb587cece1704f57473a9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

boire), aux besoins naturels, mais également à l'aide qui est indispensable afin de restaurer la dignité de la victime en suppléant sa perte d'autonomie dans tous les secteurs où elle ne peut se débrouiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6788a21eb815c30a4df70a98

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il faut ensuite faire rouler le chariot jusqu'à une lourde porte aménagée dans un mur, qu'ils doivent se débrouiller pour tenir, pendant qu'ils ressortent le sac pour le faire tomber dans la trappe.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112b4d9076bf079c22c9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'une telle formation, dont l'employeur ne justifie pas de la réalisation, et par la communication d'un guide " très fonctionnel " de plus de 130 pages, ce qui laisse entendre qu'il devait plutôt se débrouiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10649

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Débrouille toi maintenant, fallait réfléchir avant" Madame Y... donne des ordres et impose ses pratiques avec intimidation, consciente ou non, mais avec une certaine "défiance sereine" qui déstabilise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10042

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Par ailleurs, nous étions quatre soliers dans la société à cette époque et nous ne disposions que de très peu d'outillage, le mot d'ordre était de se débrouiller pour ne pas employer le langage de notre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01982

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

budget, contractait des dettes notamment de loyers que son père s'employait à éponger ; que l'enquête révélait également qu'au décès de son compagnon, elle avait délaissé ses enfants, obligés de se débrouiller

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0518JUD004980699

Admin. suprême

18 mai 2004

18 mai 2004

Elle déclare aussi avoir souffert de la pauvreté dans laquelle elle a été contrainte de vivre, dans la mesure où, privée de la possibilité de retirer des revenus locatifs de sa maison, elle a dû se débrouiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2acbd20aa057d9f373c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

collaboratrices : notamment sur les nouveautés ; - une absence d'esprit d'équipe : ne s'implique pas dans la vie du point de vente, ne vient jamais en fin de semaine, laisse ses collaboratrices se débrouiller

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c79b6fda31367c908eb671

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[J] a dû se débrouiller seul, M. [C] devant vous accompagner à l'usine... ce que vous n'avez d'ailleurs pas contesté en prétendant simplement avoir attendu la fin de l'intervention pour demander à M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f08318991957

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Je lui demande donc où il l'avait trouvée et il me répond : 'Je me suis débrouillé, moi'.

Source officielle

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