lui-même avoir procédé au diagnostic du moteur, mis en marche, le technicien, après avoir « constaté l'existence d'un bruit venant de la chaîne de distribution » ayant procédé « à la dépose de la poulie damper

qu'elle avait exprimé des réserves, mais que Marie-Annick X...avait convaincu Marthe Y...de procéder de la sorte ; qu'elle a ajouté avoir eu le sentiment que Marthe Y...se laissait influencer par cette dame

avocat antérieurement au règlement, le 26 juin 1992, de la somme de 116 000 francs par la compagnie Axa ; que, par lettre du 20 juillet 1992, Me Z..., avocat au barreau de Montpellier, a avisé Axa que la dame

l'enfant ; "attendu que l'environnement familial de cette dernière, s'il a pu poser problème, puisqu'une mesure d'AEMO a été prise, n'exclut pas un comportement de la mère qualifié de normal par la dame

enquêteurs et celles du médecin ayant examiné la victime le soir même des faits, dès 20 heures 45, soit moins de trois-quarts d'heure après l'altercation ; qu'en effet, celui-ci a alors observé sur dame

faits ayant été forte dans la population locale et notamment parmi les usagers de la route ; que les faits sont contestés par le sieur Marcel X... et qu'il existe des divergences entre lui-même et la dame

Z... qui aurait été transfusée avec deux unités le 22,08,1977 à l'hôpital Notre Dame de Bon Secours.

I... et de l'association MSA 3A, de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Damar, et l'avis de M.

tranquillité ou à la jouissance paisible des autres occupants et voisins de l'immeuble ; que, par jugement, devenu irrévocable de ce chef, la SCI a été déclarée responsable du préjudice subi par les dames

21.980 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal n° Y 94-20.844 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 septembre 1994), que la société coopérative de construction "Résidence Rivoire de la Dame

selon l'arrêt attaqué, que les consorts X... ont cédé aux consorts Y... la totalité des parts composant le capital de la société Chip mode, qui exploitait un fonds de commerce de prêt-à-porter pour dames

: Vu l'article R. 441-11 du code de la sécurité sociale, ensemble l'article 16 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la Clinique Notre-Dame

mesure qu'il a prise ; qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que Laszlo X..., délégué syndical et membre du comité d'entreprise, a été mis à l'écart des autres salariés de l'entreprise, dais

santé scolaire, refusé de communiquer le code de son immeuble lui permettant d'accéder à son interphone pour la prévenir qu'il est en bas avec l'enfant, l'obligeant à l'appeler à haute voix au grand dam

le juge commissaire a rejeté la requête en revendication présentée par la société Natio équipement concernant des matériels ayant fait l'objet d'un contrat de crédit-bail conclu avec la société Leang Dam

cinq dernières années » ; « Les plaintes ont été déposées auprès du [8] par de nombreuses sources impliquées dans le Centre, notamment les victimes présumées ainsi que leurs familles »; « Il y a une dame

[F] a été engagé le 3 octobre 1988 par la société Sipsy en qualité de visiteur médical ; que son contrat de travail a été successivement transféré aux sociétés Jouvenial laboratoires et Parke-Davis et,

[N] a indiqué que Mme [Y] [D] était engagée en qualité de dame de compagnie pour 52 heures par semaine au taux horaire de 20 euros.