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390 résultats pour « Combin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 229-II-1.13

—

Le débit combiné d'au moins deux autres pompes doit être au minimum égal au débit requis à l'alinéa 4.1. ci-dessus.

Article ANNEXE I

—

Définition :pixel est obtenu par un traitement systématique qui combine, sur la base de quotients, des données de plusieurs bandes spectrales. Note : Le pluriel du nom composé " image-ratio " doit s'écrire " images-ratios ". Voir aussi : seuiller.

LEGIARTI000038016026

—

chargés de la réalisation des opérations et s'effectue, généralement, de manière concomitante à celle-ci ; En fonction de la criticité des risques financiers à couvrir et du rapport coûts / avantages, ces différents types de contrôle peuvent être combinés

Article Annexe III

—

Ces opérations peuvent, le cas échéant, être combinées entre elles.

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

les centres de ressources pour personnes atteintes de handicaps rares ou les unités d'évaluation, de ré-entraînement et d'orientation sociale et socio-professionnelle pour personnes cérébro-lésées, par l'assurance maladie en vertu des dispositions combinées

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de l'action sociale et des familles

-Sont dénommés résidences autonomie les établissements qui relèvent de façon combinée du 6° du I de l'article L. 312-1 du présent code et de l'article L. 633-1 du code de la construction et de l'habitation et qui accueillent des personnes âgées dépendantes

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Fonctionner indépendamment du système d'annonces aux passagers, à l'exception des combinés, des casques, des microphones, des commutateurs sélecteurs et des dispositifs de signalisation ; 2.

Article Annexe III

—

Ces opérations peuvent, le cas échéant, être combinées entre elles.

Article Annexe I à l'article D331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Code de la construction et de l'habitation

Lorsque l'organisme prêteur choisit de combiner plusieurs index pour une catégorie de prêts, la pondération entre ces index est fixée ne varietur lors du dépôt du barème.

Article Annexe 6

—

Secteur transport -Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-101 Conformément à l’article 5 de l’arrêté du 8 février 2016 (NOR : DEVR1603528A), l’annexe 2 de la présente fiche d'opération standardisée

LEGIARTI000030251597

—

Pour les membres d'équipage de conduite, le module pratique du stage de maintien de compétences peut être combiné avec le contrôle de compétences annuel prévu au 4.3.2.3. b) Organisation : 1.

Article 210.6

—

Dans le cas des transporteurs combinés, le volume des citernes à double usage (hydrocarbures ― ballast) qui ont été transformées en citernes à ballast doit être exclu des espaces à cargaison si elles sont uniquement affectées au transport de ballast,

Article 223 a-II-2/03

—

Tous les ajutages doivent être d'un type combiné approuvé (jet diffusé/jet plein) et être munis d'un dispositif d'arrêt. 8.2.

Article Annexe III

—

Ces opérations peuvent, le cas échéant, être combinées entre elles.

Article 11

—

et jerricanes en plastique, les fûts et jerricanes métalliques, les emballages métalliques légers, les emballages composites avec récipient intérieur en plastique et fût extérieur métallique ou en plastique ; ― le 1er mai 2000 pour les emballages combinés

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

phalanges ou la phalange unguéale seule 4 4 1.2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES Articulation carpo-métacarpienne : L'atteinte de l'articulation trapézo-métacarpienne du pouce est la plupart du temps consécutive à la fois à des lésions combinées

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

rupture de stock d'un médicament, servant à la production d'un radionucléide de filiation obtenu par élution ou par toute autre méthode et utilisé dans un médicament radiopharmaceutique ; 9° Trousse, toute préparation qui doit être reconstituée ou combinée

Article 221-II-2/19

—

Le dispositif de vidange doit être capable d'évacuer au moins 125 % du débit combiné des pompes du dispositif à eau diffusée et du nombre d'ajutages de manches d'incendie requis.

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

présent code " ; b) Au 2°, les mots : " fixées aux articles R. 174-16-1 à R. 174-16-5 du code de la sécurité sociale " sont remplacés par les mots : " fixées dans les conditions du présent code " ; 6° Au XI : a) Les mots : " en vertu des dispositions combinées

Article Annexe

—

La substance doit avoir une pureté minimale de 940 g/kg (diastéréo-mères A et B combinés). 2.2. Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées 2.3.

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