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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
69655ce1cdc6046d4711154b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GROUPE SOGESTIM [Adresse 12] [Localité 18] représentée par Maître Tristan BORLIEU de la SCP GLP ASSOCIES, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 744 et par Maître Guillaume CIZERON
Source officielleChambre civile 1-6
6708c064445a086e2bcee195
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la cour : Jugement rendu le 06 Février 2024 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 23/00107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Catherine CIZERON
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68660f78bbe0ac41ca81b0d3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 13] N° RG : 22/00879 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Catherine CIZERON, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3c4
17 juin 1998
17 juin 1998
A..., si dangereuse soit-elle était conforme aux pratiques admises à la société Ergec ; "- que les bouchages répétés de l'installation causés soit par des impuretés provenant de la citerne, soit par
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051494134
26 mars 2025
26 mars 2025
Accord de substitution consécutif au transfert d'activité de la société Rivière Transport vers la société Rouxel Citerne
Source officielleChambre 1-10
6545ee0c4ac6088318da1116
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Sur la demande pour perte du puits et de la citerne construits en partie sud du terrain, aujourd'hui expropriée : De la même manière, ce puits et cette citerne étant édifiés sur l'emprise expropriée
Source officielle3ème Chambre
6438f2caa942a604f5e935f7
13 avril 2023
13 avril 2023
[K] a réalisé en 2005-2006 un forage permettant à l'aide d'une pompe de capter l'eau stockée dans une citerne enterrée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0830DEC002924704
30 août 2007
30 août 2007
Elle procéda ensuite à la saisie de 1 658 bouteilles de liqueur de citron.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219db9e4ea48318f5a9d9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En dernier lieu, il occupait le poste de conseiller commercial gaz en citerne, statut agent de maîtrise, coefficient 250 avec rémunération de base de 2 450,83 euros.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219db9e4ea48318f5a9db
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En dernier lieu, il occupait le poste de conseiller commercial gaz en citerne, statut agent de maîtrise, coefficient 250 avec rémunération de base de 2 234,59 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
CHATEAUX DU CIRON LA S. A. R. L. VIGNOBLES X... c / LA S. C. E. A. ELIANE Y... Madame Eliane Z... veuve Y... Madame Myriam Y... Mademoiselle Astrid Y...
Source officielleSaisies Immobilières
65dce9f36f3a33381eb694e0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
LIQUIDATEUR POURSUIVANT Représenté par Maître Catherine CIZERON de la SELARL DS L’ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 404.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00094_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
d'un raisonnement erroné, les moyens techniques qui y sont mis en œuvre ne peuvent être qualifiés d'importants et ne jouent pas un rôle prépondérant dans l'exercice de son activité de nettoyage de citernes
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007743451
21 octobre 1988
21 octobre 1988
) et tendant à ce que l'Etat soit condamné à lui verser la somme de 36 124 334 F C.F.A., avec intérêts pour compter du 26 mars 1980 en réparation du préjudice résultant de la perte de deux camions-citernes
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e6f
7 avril 1976
7 avril 1976
QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF SUR LA RESPONSABILITE, QU'ESTIENNE, CHAUFFEUR AU SERVICE DE BLANCHARD, TRANSPORTEUR SPECIALISE, DECEDA PAR ASPHYXIE, ALORS QU'IL DEVERSAIT DE SON CAMION-CITERNE
Source officielleciv2
613720bfcd580146773ee116
4 mai 1988
4 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Salazie (Ile-de-la-Réunion), lieudit Marc à Citrons, en cassation
Source officiellecomm
61372330cd58014677406956
13 octobre 1998
13 octobre 1998
résisté au motif qu'elle n'avait pas commandé de travaux supplémentaires ; Attendu que pour rejeter le moyen de défense de la société Borifer, l'arrêt retient qu'après avoir accepté de traiter 21 citernes
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11575
4 juillet 2017
4 juillet 2017
confiscation, moyennant la possibilité pour le propriétaire de bonne foi d’obtenir réparation auprès du contrevenant pour faute contractuelle : non-violation En fait – En 2010, deux camions-citernes
Source officiellecomm
613721a0cd580146773f5564
18 juin 1991
18 juin 1991
Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 26 avril 1989), la société ETA, titulaire du brevet d'invention n° 80 13518 concernant un "véhicule-citerne dont le remplissage de la citerne s'effectue en utilisant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10385
10 avril 2019
10 avril 2019
D... a tout d'abord téléphoné à l'entreprise pour y dénoncer les faits de dépassement dangereux commis par le conducteur d'un ensemble routier avec citerne immatriculée [...] le 17 septembre entre 8h30
Source officiellePage 18 sur 99