En l’espèce, Madame [D] [N] a acquis le véhicule CITROËN DS3 le 28 février 2024. Ce véhicule avait fait l’objet d’un contrôle technique le 7 février 2024.

W... un prêt de 8990€ affecté à l'achat d'un véhicule de marque Citroën, remboursable en 54 mensualités d'un montant de 193,42 euros.

relative aux pratiques mises en œuvre par les sociétés Peugeot Citroën Automobiles SA et Covisint sur le marché des applications Web-EDI mises en place dans le secteur automobile

En l'espèce, il ressort du rapport dressé par les services de police ainsi que du croquis qui y est annexé, que Monsieur Nicolas Z... qui roulait au guidon de sa motocyclette sur le quai André CITROËN

des conseils de quartier : a) agrès cinétiques : clauses de garantie, devis matériel et pose pour les 3 projets (Pasteur, Dupleix et Saint-Lambert) ; b) l'oeuvre d'art « La Feuille » (quai André Citroën

X..., salarié de la société Peugeot Citroën automobiles (l'employeur), affecté à la Fonderie de Charleville-Mézières de 1985 à juin 2008, en qualité d'électricien, d'électromécanicien, puis de technicien

SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES N° SIRET : 542 06 5 4 79 [...]

17-11.386, D 17-11.387, E 17-11.388, F 17-11.389, H 17-11.390, G 17-11.391, J 17-11.392, N 17-11.395, Q 17-11.397, R 17-11.398, S 17-11.399, T 17-11.400 et U 17-11.401 formés par la société Peugeot Citroën

X... engagé par la société Ricoud Citroën en 1967 aux droits de laquelle se trouve la société Garnier Automobiles depuis 1989 ; qu'il a été classé dans la catégorie C des invalides le 19 décembre 1990

représentée par son conseil Maître Fabrice DELAVOYE, sollicite du tribunal de : A titre principal: - JUGER que Monsieur [X] [E] a manqué à l'obligation de délivrance conforme concernant le véhicule CITROEN

PRODUITS CHIMIQUES DU CIRON ; Attendu qu'au cours des opérations de transbordement dans la "cuve primaire n° 3" de la S.A.

centre commercial édifié sur cette zone, d'un accès à un parking situé sur la zone 3, via la voie située sous le porche du centre commercial, a délivré assignation en référé à la société Baies des Citrons

[P] [C] a quitté la société Citroën depuis prés de trois ans et travaille chez Renault.

, immatriculé 776LQ26, comme étant un véhicule de marque CITROEN.

- condamner in solidum la sas Claris Automobiles [Localité 13] et la sas Automobiles Citroën à verser à M.

Y..., outre un fourgon CITROEN aménagé en atelier, un véhicule MERCEDES, ainsi qu'un véhicule SANTANA 4x4 stationné sous un appentis ; Que M.

Représentant : Me ZYLBERYNG de la SELARL DONAT (avocats au barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : SARL REQUIN CITRON prise en la personne de son représentant légal 9, Place des Neufs Jets 66400 CERET

nuit par la société Les Parrans, gérant une maison de retraite à Contes ; qu'à la suite de la fermeture de cette résidence, une partie de la capacité d'accueil a été transférée à l'établissement Les citronniers