Robert X..., demeurant au lieu-dit Les Roches Saint-Paul à Ligre, Chinon (Indre-et-Loire), 2 ) de Mme Christiane Y..., née E..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Christian Z..., demeurant "Le Bois de l'Encens", à Virson (Charente-Maritime

Roger, Paul X..., demeurant "Bois noir 23" à La Chaux de Fonds (Suisse), 28/ M.

Christian D..., domicilié [...], 7°/ à Mme Bénédicte E..., domiciliée [...], 8°/ à M. Eric F..., domicilié [...], 9°/ à M. Ludovic G..., domicilié [...], 10°/ à M.

société SOL M SARL SELARL FIRMA ès qualités de liquidateur de la société SOL M SARL SELARL PHILAE ès qualités de liquidateur de la société SOL M SARL C/ société GTM BATIMENT AQUITAINE SAS société MAXI BOIS

Christine, épouse O..., - Z...Evelyne, épouse P..., - C... Sylvaine, épouse S..., - F... Catherine, - H... Gérald, - I... Pascale, épouse G..., - O... Guy, - P...Daniel, - R...

Rappelé que la condamnation serait compensée par toute créance liquide et exigible due par la société Bois et matériaux. Débouté la société Bois et matériaux de sa demande de dommages et intérêts.

Christian D..., demeurant Tronsanges, La Charité-sur-Loire (58400), M.

Christian YA..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 23°) M. Michel ZF..., demeurant Le Sept à Saint-Genest Malifaux (Loire), 24°) M.

Christian AG..., demeurant HLM la Peau du Loup à Cessieu (Isère), 126°) M.

leur avait remis un " carnet de santé " les examinait, prenait leur tension et leur remettait, à l'issue, des ordonnances avec prescription de plantes ou produits homéopathiques ; attendu que, selon Christiane

Ainsi, elle considère que les demandes formulées à son encontre par la société CHRISTIAN COTENTIN ne sont pas recevables.

. : 2024J327 Code nature : 637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 PLAN DE REDRESSEMENT DE LA SARL LES MAISONS DES BOIS JUGEMENT : CONTRADICTOIRE EN PREMIER

La SARL Comptoir des Bois Limousin Guyane (ou CBLG) a été chargée de la fourniture et de la pose du parquet bois ainsi que des habillages en teck dans la salle de bains.

Aux termes de l'article L. 113-1 du code de l'urbanisme : " Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils relèvent

Aux termes de l'article L. 113-1 du code de l'urbanisme : " Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu'ils relèvent

Le Roy d'X..., demeurant Les Etangs ... 8, 93600 Aulnay-sous-Bois, 4 / Mlle C... Le Roy d'X..., demeurant ..., 5 / Mlle F...

Christian Fournier, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.