Y... personnellement la cession de créance aux termes de laquelle « le vendeur des murs a cédé à la requérante ses créances correspondant aux loyers impayés au 31 mars 2007 à l'encontre de Mme Nelly Y

le versement à Me Netry d'une somme de 1 000 euros.

. # Valentina Neri vs European School of Economics (ESE Insight World Education System Ltd). # Talba għal deċiżjoni preliminari: Giudice di pace di Genova - l-Italja. # Libertà ta' stabbiliment. # Kawża

Débats en audience publique le 02/09/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Assistés lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier.

09/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Madame Isabelle DECKER Monsieur Jacques BELDON Assistés lors des débats par Madame Nelly

BATY, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSES La Société NEFRY

Melle Nelly Josée X... C/ Mme Rosalie X... épouse A...

A l’appui de sa demande, elle a transmis un certificat médical initial du 26 août 2022 constatant une « atteinte du nerf G demyélinisante montrice + subluxation nerf ulnaire G / libération chirurgicale

né le 07 Août 1959 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant comme plaidant Me Nelly

en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre des expropriations), au profit du syndicat Intercommunal Commentry, Malicorne, Neris

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2012 N°2012/477 Rôle N° 11/20875 SARL NERA PROPRETE LITTORAL & SERVICES ASSOCIES C/ [D] [E]

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 mai 2015, la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat à cette cour, stipulant pour Mme Nelly

Guy X..., Mme Nelly Y... C/ M. Antoine Z..., Mme Paulette Louise Agnès B... épouse Z...

NOEMYS NERIS anciennement dénommée MONA LISA NERIS [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE

puis, à compter du 27 mars 1995, par la société Océanex, titulaire du marché de nettoyage des cabines téléphoniques d'Orange Carpentras auquel il était affecté, n'ayant pas été repris par la société Nera

Jugement prononcé en audience publique le 08/07/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.

LYCEE D'ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ----------------------- ARRÊT n° 225-25 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du 1er Avril 2025 par Nelly

DE NE PAS AVOIR TENTE UNE INTERVENTION DIRECTE SUR LE NERF FACIAL OU NE N'Y AVOIR PAS FAIT PROCEDER QUANT IL A VU CETTE PARALYSIE NE PAS GUERIR AVEC LE TRAITEMENT MEDICAL PRESCRIT, ET PRECISE QU'IL Y AVAIT