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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137269dcd58014677427106
22 mars 2005
22 mars 2005
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c125d2ded2ab7c85ad8
29 janvier 2024
29 janvier 2024
dont le siège social est situé au [Adresse 5], Chine, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; non consituée ________________________ Nous Thierry CASTAGNET
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ff
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 et par Me Luc CASTAGNET de la SELAS BCW & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401973_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2024, la SAS Nouvelle Clinique Bordeaux Tondu, représentée par Me Castagnet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l'arrêté du 19
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
635236598c924eadffcc4608
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par acte du 3 août 2020, la Société Générale a cédé la créance qu'elle détenait sur la SCI Oiseauchaut au Fonds Commun de Titrisation Castanea (ci-après dénommée le FCT Castanea), ayant pour société de
Source officielleETRANGERS
653ca6d683c9498318209efa
27 octobre 2023
27 octobre 2023
le maintien au centre de rétention de : [O] [U] né le 01 Avril 1997 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 27/10/2023 à 11 h 33 par courriel, par Me Laurie CASTANET
Source officiellesoc
613721b5cd580146773f65da
9 juillet 1992
9 juillet 1992
Claude X..., demeurant ..., Castanet Tolosan (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50483
9 juin 2022
9 juin 2022
CASSATION Première présidence __________ [Y] Pourvoi n° : N 21-22.313 Demandeur(s) : Mme [B] Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Défendeur(s) : la société Aux Pains de Castagniers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210916
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Localité 2], a formé le pourvoi n° P 22-11.186 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ au Fonds commun de titrisation Castanea
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10287
28 mai 2025
28 mai 2025
a formé le pourvoi n° U 24-13.016 contre l'arrêt n° RG 23/04908 rendu le 6 décembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant au fonds commun de titrisation Castanea
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162e8367dc295bdec6a56cc
11 septembre 2012
11 septembre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 11 SEPTEMBRE 2012 (Rédacteur : Madame Monique Castagnède, Président) (PH) PRUD'HOMMES N
Source officielleJEX
660ef26efbb79e8fd3d3402e
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 16] - [Localité 7] - tél : [XXXXXXXX01] JUGEMENT D’ORIENTATION Le 04 Avril 2024 N° RG 24/00002 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYIJ FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA
Source officielle1ere Chambre
62848ffe498a54057d102ddf
17 mai 2022
17 mai 2022
Me Gaëlle LE MAT de la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Emilie LECOMTE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : LE FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA
Source officielleciv3
61372410cd58014677411c56
16 décembre 2003
16 décembre 2003
de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes a, par l'ordonnance attaquée du 4 octobre 1995 prononcé l'expropriation d'une parcelle appartenant à la SCI Rollino au profit de la commune de Castagniers
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61049
12 septembre 2024
12 septembre 2024
______ Odesi Pourvoi n° : A 24-14.747 Demandeur(s) : Mme [L] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : le Fonds commun de titrisation Castanea
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03471_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
octobre 2019 par laquelle le conseil de la métropole Nice Côte d'Azur a approuvé le plan local d'urbanisme métropolitain, en tant qu'elle classe en zone Nb la parcelle cadastrée section B n° 521 sise à Castagniers
Source officiellecr
613726a2cd580146774273c1
18 mai 2005
18 mai 2005
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE
Source officiellecr
613726a6cd5801467742766e
24 janvier 2006
24 janvier 2006
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE
Source officiellecr
édure suiviec/Stéphane Y
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6 septembre 2005
6 septembre 2005
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE
Source officiellecr
écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Jérôme Y
61372638cd58014677423de3
11 janvier 2005
11 janvier 2005
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE
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