; il s'est arrêté à 22 heures pour prendre son repos sur une aire d'autoroute, mais la présence de touristes bruyants l'ont contraint à reprendre la route à 2 heures 45 pour chercher un endroit plus calme

d'écrire à son demandeur que les deux parties reçoivent bien leur courrier à la même adresse, signe, pour lui, d'une cohabitation plus que certaine ; qu'enfin, si la lettre du 31 décembre 1996 destinée à calmer

Z... s'était montré parfaitement calme ; que si Jean-Louis X... se sentait en quoi que ce soit menacé, il pouvait, s'il le souhaitait, quitter les lieux, comme il aurait pu, également s'abstenir de venir

qu'outre les mentions rappelées ci-avant, il était indiqué dans l'article de presse incriminé que "les magistrats et la solennité d'une audience (la première pour lui) n'ont semble-t-il pas réussi à calmer

constant, comme admis par Giovanni X..., que lui-même s'est assis sur le canapé à côté de Loriane ; que parce qu'il faisait frais dans la pièce, il mit sur eux deux une couverture ; que soit-disant pour calmer

Michel, aux lieu et place de Michèle Bendridi, qui s'était engagée à le faire ; que Khamel Y... soutient, pour sa part, être intervenu à la demande d'André B..., qu'il connaissait bien, de tenter de "calmer

l'avenue Gallieni en provenance de Gentilly, sur la voie la plus à gauche dans son sens de circulation, précisant que le véhicule était soit à l'arrêt, soit à très faible allure, comme s'il avait « calé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Calmes, société anonyme

Article 3 : L'Etat versera une somme de 3 000 euros à la SCI Calme au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Daniel X... est inconnu des services de police ; son casier judiciaire est vierge ; il mène une vie professionnelle et familiale calme et posée depuis dix-huit ans ; qu'à la lumière de l'ensemble de ces

Luis Serrano, demeurant Calle Lizard 3-5F, Urnieta (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale) au profit de la société Scamar, société anonyme

JOINT, EN RAISON DE LA CONNEXITE, LES POURVOIS N° 73-12 891 ET N° 73-14 761, FORMES RESPECTIVEMENT PAR CALME ET PAR GOEREND CONTRE LE MEME ARRET DE LA COUR D'APPEL DE REIMS DU 28 NOVEMBRE 1972 ; SUR

D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPRENANT, EN BORDURE DE LA VOIE PUBLIQUE, LE BATIMENT DANS LEQUEL ETAIT EXPLOITE LE FONDS, ET EN RETRAIT UNE VILLA D'HABITATION OCCUPEE PAR ELLE, A, PROPOSE A LA SOCIETE CALMES

#Santo Picciolo en Giuseppe Caló tegen Comité des régions de l'Union européenne.#Gevoegde zaken T-178/95 en T-179/95.

freins, l'échafaudage se déplaçait aisément; que les faits constituaient une infraction à l'article 129 du décret du 8 janvier 1965 qui dispose que les échafaudages à roues doivent être fixés et calés

ou à décharge ; qu'il en résulte que la cour d'appel ayant ordonné l'audition de Michel X..., celui-ci avait expressément sollicité l'audition d'un certain nombre de témoins parmi lesquels notamment Callu

la ville de Nieppe ; "aux seuls motifs que, le 9 février 1995, les gendarmes constataient que le prévenu avait, sur un terrain lui appartenant, situé partie en zone NC, installé à Nieppe sur des cales

maîtrisait l'art de négocier les vagues ; que les conditions de navigation ne présentaient pas de danger particulier ; que Sandrine X... et Bruno A... étaient installés chacun à un poste fixe, pieds calés