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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2100477_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Groutsch, rapporteur public, - les observations de Me Lacherie représentant la commune de Calonne-sur-la-Lys. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10070
15 janvier 2020
15 janvier 2020
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Transports Caillot aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Transports Caillot
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc4
11 mai 2011
11 mai 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee3
25 mai 2011
25 mai 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e652
28 septembre 2011
28 septembre 2011
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00940_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet réexaminer sa situation et
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512670_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Callot ; - et les observations de Me Gerin, représentant M. A.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307683_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Callot a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203778_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204267_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108629_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Salmon, représentant M. B, et de Me Delay, représentant la société Orange.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2108647_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Prouvez, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105395_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105663_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Ban, rapporteur public, - et les observations de Me Senegas, représentant le syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006240_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Callot, rapporteur, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105897_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104090_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Callot, rapporteur, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Bendjouya, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
6711faac7603bf88a1884633
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[G] à payer à la société Cabot Securitisation Europe Limited la somme de 165.750 euros.
Source officielleJEX cab 4
662fe5d4b89538338ecde8e9
4 avril 2024
4 avril 2024
CABOT SECURITISATION (EUROPE) LIMITED [Adresse 6] (IRLANDE) Elisant domicile au siège de son mandataire la SAS CABOT FINANCIAL FRANCE RCS LYON 488 862 277 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Olivier
Source officielleChambre A - Commerciale
66a33c1802a12a235bae6c8a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED représentée par M.
Source officiellePage 18 sur 1596
CALLOT, Mathilde
29/05/2026
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PIERRE CALLOT ET FILS
28/05/2026
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CALLOT, Benjamin, Claude, Gauthier
21/05/2026
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AUER, Christine, Marie-France, Denise, CALLOT
19/05/2026
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CALLOT, Mathilde, Coralie, LESPINASSE FONSEGRIVE-CALLOT
13/05/2026
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