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11 869 résultats pour « Bussieres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b464

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CLUB HIPPIQUE LE HARAS DES BUSSIERES

SIREN 410729115Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/07/2026

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Dépôts des comptes

CENTRALE AGRIVOLTAIQUE DES BUSSIERES

SIREN 932443161Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

04/06/2026

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Créations

BUSSIERES, Élodie

SIREN 489130054Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

23/04/2026

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Créations

BUSSIERES, Christiane, Michèle

SIREN 348998303Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/04/2026

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Dépôts des comptes

ALEX MOTORS GARAGE DU BUSSIERES

SIREN 888044534Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

17/12/2025

Voir →

TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300191_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

n° 647, n° 648, n° 650 pour partie, sises section A de la commune de Germolles-sur-Grosne, en zone urbaine (U), la parcelle n° 601 pour partie, sise section A de la commune de Saint-Léger-sous-la-Bussière

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001621_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

l'association de défense de l'environnement du Boischaut Sud, représentés par Me Martin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 11 septembre 2020 par laquelle le conseil municipal de Buxières

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00431_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

L'EARL Les chevaux de la Buffière - Centre équestre de Rochetaillée loue ces installations et y exploite une activité de centre équestre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc11

Appel

8 février 2008

8 février 2008

ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Février 2008, Signé par Monsieur Michel BUSSIERE, Président et Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4d7

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel BUSSIERE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb84

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Novembre 2007, Signé par Monsieur Michel BUSSIERE, Président et Madame

Source officielle
CC

civ2

61372409cd580146774116cb

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

. ; Attendu qu'il est justifié par un acte d'état civil de la mairie de Bussière-Dunoise que Georges X... est décédé le 31 juillet 2002 ; Qu'il s'en suit que l'action en divorce se trouve éteinte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69fad007cdc6046d47bf6a32

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

OBD GRAND PARIS représentée par SAS BUSINESS AND LAW [Adresse 1] Intimée : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a16be4ecdc6046d4716ad5f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Partie défenderesse : SARL BUSINESS INTER EXPRESS - Sigle: BIE, (RCS [Localité 2] 832 931 976), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son gérant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01065

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

professionnelle, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section B), dans le litige l'opposant à la société Konica Minolta Business

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00638

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

La société MBO Capital II (la société MBO) a créé, le 19 novembre 2006, la société anonyme People and Business Development (la société PBD), laquelle a procédé, le 19 janvier 2007, à une augmentation de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00001

Cassation

4 janvier 2022

4 janvier 2022

[C] [I] [B], directeur du pôle d'activité « business groupes » Mines, a été placé sous le statut de témoin assisté. 5.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00004

Cassation

4 janvier 2022

4 janvier 2022

[R], directeur financier de la Business Mines, des chefs ci-dessus visés. 7. Le 9 décembre 2019, M. [R] a saisi la chambre de l'instruction d'une requête en nullité de sa mise en examen. 8.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00052

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

objectifs recherchés, les moyens mobilisés, l'état d'avancement et les implications pour les activités et les emplois ; la valorisation du groupe et des activités de SFR, les objectifs financiers, les business

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007654012

Admin. suprême

5 mars 1976

5 mars 1976

1972 REJETANT L'OPPOSITION QU'ILS AVAIENT FORMEE A L'INCORPORATION DE LEURS PROPRIETES DANS LE DOMAINE D'ACTION DES ASSOCIATIONS COMMUNALES DE CHASSE AGREEES DE SAINT-DOMET, CHAMPAGNAT ET LA-SERRE-BUSSIERE-VIEILLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2302427_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

suivante : Par une requête enregistrée le 17 mars 2023, Mme C B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 25 novembre 2022 du directeur de l'agence Pôle emploi de Bruay-la-Bussière

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300923

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Elle a notamment fait retirer des buses et poser des sacs lestés afin de soutenir les berges. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2b

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a7

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle