l'impropriété de l'immeuble à sa destination, après avoir constaté qu'en raison du dysfonctionnement du système de climatisation-chauffage, les occupants de l'immeuble sont soumis à des variations brusques

volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; " aux motifs que rien ne permettait d'attribuer l'accident dans lequel X... et Y... ont trouvé la mort à une autre cause que celle de la brusque

300 000 francs le préjudice de la société concessionnaire du chef de cette rupture, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel qui a, dans son arrêt du 20 mai 1994, déclaré abusive la brusque

l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 juin 1996) d'avoir dit que la rupture s'analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamné à rembourser à la salariée l'indemnité de brusque

A... une indemnité de préavis de 60 000 francs et d'avoir débouté l'entreprise de sa demande de dommages-intérêts pour brusque rupture alors, selon le moyen : 1 ) que le salarié démissionnaire est débiteur

. ; que celui-ci était sur le trottoir avec son chien en laisse quand un véhicule Renault Clio a changé brusquement de direction et a fait mine de le renverser, ce qui a fortement choqué l'intéressé et

cause réelle et sérieuse, de le condamner à payer au salarié diverses sommes au titre de la rupture et de le débouter de ses demandes d'indemnité compensatrice de préavis et de dommages-intérêts pour brusque

fouet le dépôt de bilan de la société Codec en perdant de ce fait le tiers de son chiffre d'affaire et ses chances de récupérer une très importante créance de 3 425 215,32 francs, se trouvant ainsi brusquement

compte tenu des conditions climatiques, la chaussée étant rendue glissante par des précipitations, de sorte qu'il s'était mis dans l'impossibilité de rester maître de son camion en cas de ralentissement brusque

dirigeants avaient créé la société International Engineering qui avait, à son tour, poursuivi la même mission dans le cadre du même contrat, avant de l'interrompre à son tour), mais celle résultant de la brusque

d'avoir statué comme il a fait en rejetant sa demande relative à la condamnation de la banque au paiement de dommages-intérêts pour avoir provoqué "le dépôt de bilan" du débiteur principal en rompant brusquement

niveau du groupe ; qu'en statuant ainsi sans inviter les parties à s'expliquer sur l'absence au dossier des comptes sociaux 2015-2016 de la société Colloquium (pièce n° 24) et de la société Colloquium Brussels

Elle a effectué de nombreuses démarches et la compagnie BRUSSELS AIRLINES n’a pas daigné donner suite. En défense, la société BRUSSELS AIRLINES est représentée.

brusque'' utilisée systématiquement par le docteur Z... pour caractériser la pathologie de M.

; 3°) de mettre à la charge de la commune de Brusque la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Par un mémoire enregistré le 26 avril 2022, la compagnie Brussels Airlines déclare se désister de sa requête.

[2] Demande d'indemnité pour brusque congédiement.

; qu'en ne recherchant pas si, comme le soutenait la société Fleisman dans ses conclusions, et comme l'avaient admis les premiers juges, son cocontractant n'avait pas commis une faute en rompant brusquement