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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cdc
21 mai 2021
21 mai 2021
Le 22 avril 2017, les époux [Q] ont proposé d'acquérir moyennant un "bouquet" de 340 000 ? et une rente mensuelle de 550 ?, la taxe foncière étant à la charge du vendeur.
Source officielleciv1
607943739ba5988459c425af
1 juin 1977
1 juin 1977
AYANT RECLAME A BOUSQUET LE PAIEMENT D'UNE SOMME DE 18 000 FRANCS, MONTANT D'UNE RECONNAISSANCE DE DETTE QUE BOUSQUET AURAIT SOUSCRITE A SON PROFIT LE 1ER SEPTEMBRE 1969, LA COUR D'APPEL, ESTIMANT QUE
Source officielle11ème Chambre
DTA_2310766_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le rapport de Mme Bocquet, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2301184_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le rapport de Mme Bocquet, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2304963_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bocquet, conseillère ; - et les conclusions de M. Belhadj, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2303565_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le rapport de Mme Bocquet, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2114950_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le rapport de Mme Bocquet, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2313045_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers et des décisions relatives à la rétention des étrangers visées aux chapitres VI, VII, VII
Source officielle11ème Chambre
DTA_2309520_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bocquet, conseillère ; - et les observations de Me Balme Leygues, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400207_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
La fin de non-recevoir opposée par le CHS Albert Bousquet ne peut ainsi être accueillie.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100655
19 juin 2013
19 juin 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte sous seing privé du 21 avril 1997, la société agricole Domaine du Grand Bousquet
Source officielleChambre 3-4
64a7af3a3bcaf505db6962c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DRAGUI BOSQUET IMMOBILIER C/ S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2603161_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Bousquet sont manifestement irrecevables. 4.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118858_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société de droit danois 5 avenue Bosquet Paris VII APS a acquis la propriété de biens immobiliers, situés 5, avenue Bosquet à Paris 8ème, qu'elle a apportés à sa succursale française.
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf6
11 juin 1998
11 juin 1998
Au cours de cette période, ce groupe dont la société HOLDOR est la HOLDING a connu des modifications résultant du rachat de la société BOUQUET D'OR dont l'objet était la fabrication de chocolats décidé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301160
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Z..., par l'entremise de la société Nantes conseil immobilier, un appartement moyennant le versement d'un bouquet de 34 550 euros et le service d'une rente viagère annuelle de 4 200 euros avec indexation
Source officielle19e chambre
631987c151eeae4f1309d3bc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[W] est ainsi rédigée :' (...) vous avez, à ce jour, la responsabilité de la plate-forme de fabrication et d'expédition de bouquets.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301398_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B, Mme F et la sci Les Bosquets Joly soutiennent que : - Sur l'urgence de la mesure sollicitée : La construction de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100256
29 février 2012
29 février 2012
2009, dit notamment que la première a commis une faute envers la seconde en ce qui concerne l'engagement pris vis-à-vis de celle-ci pour l'éventualité d'une diffusion de l'offre Canal plus Maurice Le Bouquet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300819
16 juin 2009
16 juin 2009
de base à l'indexation du prix de vente, d'autre part, à condamner les époux Y... à l'exécution de l'accord ainsi modifié, enfin, et en cas d'inexécution, à condamner les acquéreurs au paiement du « bouquet
Source officiellePage 18 sur 576