BISSON A4 10, rue Bisson 75020 PARIS S.A.R.L.

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler la décision du 24 octobre 2022 par laquelle le directeur du centre hospitalier Robert Bisson

Vous avez laissé un bidon sous la porte. La porte est venue écraser le bidon. Elle s'est fermée sur un côté. De l'autre, elle était coincée par le bidon.

par Me Sophie MARCHESE de la SCP IMAVOCATS, avocat au barreau de TOULON Syndicat des copropriétaires LE CYTHERE pris en la personne de son Syndic en exercice, le Centre de Gestion Immobilière - BILLON

[S] [T], muni d'un pouvoir spécial DÉFENDEUR : Mme [F] [U] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Bertille BISSON, Juge placé, statuant à juge

non comparante, non représentée * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience d’orientation du 03 février 2026 tenue par Madame Abigail LAFOUCRIERE, Juge, assistée de Madame Laura BISSON

Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEUR Monsieur [I] [U] [V] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 8] (TUNISIE), demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Jean Pierre BINON

BISSON DE SALLANCHES est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. J. F. BISSON DE SALLANCHES.

.- Y... a décidé de mettre fin à ses jours ; qu'elle s'est rendue dans une station-service pour remplir deux bidons d'essence qu'elle a ensuite vidés dans le sous-sol de sa maison qu'elle savait inoccupée

, sous le titre "Attention aux école bidon", un article mettant en cause l'enseignement délivré par l'Ecole supérieure d'études cinématographiques ; que la société X... propriétaire de cette école, a

d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 6], dont le siège est [Adresse 2], représenté par la société Billon

TRAVAUX DU MIDI PROVENCE Société CUVELAGE PROFESSIONNEL Société MICROSOL Société SMABTP Syndicat SDC [Adresse 14] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Pierre BINON Me Joseph MAGNAN

sur le terrain de Bernard Y...un tas important de tissus, fils, bobines plastiques, pneus, papiers fondus et ballots de fils nylon éclatés, et sur le terrain de la SCI " Les Côteaux de Ranteil " des bidons

Desmonts, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021-705 du 15 septembre 2021 par laquelle le directeur adjoint chargé du personnel et des affaires médicales du centre hospitalier Robert Bisson

HERVE THERMIQUE (AIR TECHNEAU), en sa qualité de repreneur de la société BILLON, S.C.I. SCI LYON 8 BATAILLE, S.A.S. ARBAN (PVC GROSFILLEX - MENUISERIES GROSFILLEX), S.A.S. ARBONIS, S.A.

En l'affaire Bitton c. France n o 1, La Cour européenne des Droits de l'Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   A.B.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 février 2021 et 5 janvier 2023, la société civile immobilière (SCI) Le Cagnard, représentée par Me Bitton, demande au tribunal

François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON. Greffier lors des débats : M.