Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9112e
17 février 2014
17 février 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Christiane Marlise Renate Z...divorcée Xc/SA LA CELLIOSE
6253ccffbd3db21cbdd91f7e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 janvier 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 6173 Monsieur Dominique
Source officielle9ème chambre
DTA_2204233_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Bernard, - et les conclusions de M. Cormier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89176
12 octobre 2005
12 octobre 2005
Aide juridictionnelle RG N : 03 / 01357 -A R R E T No 967-05 ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Octobre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. TVPc/S.A
6253c9c4bd3db21cbdd892e6
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Le 10 Décembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c171
26 juin 2008
26 juin 2008
RG N : 07 / 01376 - A R R E T No 643 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt six Juin deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d8
25 mars 2008
25 mars 2008
ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT PIERRE en date du 11 Mai 2007 COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Bernard
Source officielle4ème chambre
DTA_2200824_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
A durant son incarcération au centre de détention de Châteaudun. Sur la jonction : 2. Les deux requêtes visées ci-dessus présentent à juger les mêmes questions.
Source officielle3e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a52
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller faisant fonction de Président chargé du rapport et Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10206
15 mai 2019
15 mai 2019
Bernard R... ne produit aucune offre d'assurance dont résulterait la possibilité d'être pris en charge durant un congé de longue maladie de 5 ans ; qu'il n'établit pas la perte d'une chance réelle et sérieuse
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021385650
10 mars 2009
10 mars 2009
Bernard I, M. Sébastien N M. Michel O M. François N M. Michel F, Mme Brigitte A, Mme Corinne F, M. Pierre C Mme Murielle H, M. Emmanuel M et M. Michel C : Considérant que Mme I, M. D, Mme E, M.
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55f47
30 mars 1977
30 mars 1977
DU CODE DU TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET N° 72-684 DU 20 JUILLET 1972 : ATTENDU QU'IL RESSORT DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QU'EMARD, QUE LA SOCIETE ANONYME GARAGE BERNARD
Source officiellesoc
61372164cd580146773f3623
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Bernard X..., demeurant à Saint-Pierre des Corps (Indre-et-Loire), ..., 2°/ M. Albert D..., demeurant à Chambray Les Tours (Indre-et-Loire), ..., 3°/ M.
Source officielleciv1
61372142cd580146773f250e
26 juin 1990
26 juin 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Thierry, rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372529cd5801467741b787
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Bernard, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 1988 qui, dans des poursuites des chefs du délit de blessures par imprudence
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee998
15 mars 1988
15 mars 1988
Bernard, Barat, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300129
24 janvier 2012
24 janvier 2012
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Sylvia Rachel X... veuve Y... de ce que, en tant qu'héritière de Bernard Jacques Y..., qui est décédé le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00887
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Pascal Z..., M. et Mme Bernard X... rappelant que la convention charge M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd9124c
12 mars 2014
12 mars 2014
Bernard Michel X...
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c7cf
2 avril 1992
2 avril 1992
Bernard, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de sa fille mineure Sandrine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle
Source officiellePage 18 sur 229