MMA et Diffazur ; Attendu que, pour écarter la garantie de la société MMA, l'arrêt retient que le rapport d'expertise constate que le fond et les parois verticales de la piscine ont été réalisés en béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Office du béton cellulaire, dont le

René X..., demeurant route du Collège, lotissement de Begoux, 46000 Cahors, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1999, où étaient présents : M.

béton par pompage

Le 4 août 2016, la société SMEG a obtenu de la commune de [Localité 1] l'autorisation de construire une centrale à béton située [Adresse 3] à [Localité 1].

Soury, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

qu'une évaluation des risques liés à « la chute du personnel et à la chute des matériaux » dans son paragraphe relatif à la « manutention des matériaux » pour les actions de bardage et d'élastomène sur béton

comparatif des documents susvisés, du procès-verbal établi le 3 octobre 1996 et des photographies annexées à ce procès-verbal que les travaux tendant directement à la construction, coulage d'une dalle en béton

forme, aux conditions essentielles de son existence légale et est entaché de contradiction l'arrêt qui énonce qu'il n'est pas établi que l'ajout de la mention de deux cent cinquante litres d'eau dans le béton

.) : 02 - exercer les activités suivantes : structures et charpentes métalliques, peinture, revêtements, socle en béton ; 03 - réaliser des ouvrages courants de génie civil (...) à savoir - travaux de

X..., les termes d'un courrier que ce dernier a adressé, le 19 février 1988, au délégué général de la chambre syndicale des entreprises de maçonnerie et béton armé de la région parisienne, quand il ressort

d'oeuvre de la société Atelier d'Architectes Y..., notamment par la société Procobat, depuis lors en liquidation des biens, assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB); que les blocs de béton

de la société Atelier d'Architectes Gaertner, notamment par la société Procobat, depuis lors en liquidation des biens, assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB); que les blocs de béton

Se plaignant de la présence d'une poutre en béton traversant la mezzanine, non prévue sur le plan initial, les privant de 5,55 m² de surface, M. et Mme [E] ont, après expertise, assigné la SCCV en réparation

J..., ancien responsable d'unité de production de la société Aude Beton, licencié pour faute lourde le 13 novembre 2013, a porté plainte du chef de violation du secret des correspondances, après avoir

X... et A..., architectes, d'une mission de maîtrise d'oeuvre et la société GEP des travaux de gros oeuvre ; que cette dernière a sous-traité les études relatives au béton à la société Atelier 75 ;

une grande surface, par la Société d'exploitation des grandes surfaces (SEGS), assurée par la société Commercial Union IARD, représentée par la société Mancini ; qu'après la réalisation des travaux de béton

l'urbanisme, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus coupables d'exécution de travaux de construction d'un mur de béton