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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b0df9ba5988459c50a47
6 novembre 1984
6 novembre 1984
BECHET Z... DE L'EMBAUCHE, LA COUR A DONC PRIVE SON ARRET DE TOUTE BASE LEGALE ; MAIS ATTENDU, QUE LA COUR D'APPEL QUI A RECHERCHE SI, LORS DE LA SIGNATURE DU CONTRAT, M. X...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2507910_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
B A, représenté, par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire à l'aide juridictionnelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202401_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
A fait valoir qu'il souffre de la maladie de Behcet pour laquelle il est soigné en France et bénéficie, à ce titre, d'une allocation adulte handicapé pour un handicap reconnu à un taux supérieur à 50 %
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af7
11 avril 2003
11 avril 2003
Par jugement du 10 février 1999, le tribunal de commerce de NANTERRE a prononcé la liquidation judiciaire de l'ensemble de ces sociétés et a désigné Maître BECHERET en qualité de mandataire liquidateur
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403a8f
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Bécheret, pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Boméca, domicilié ..., 2°/ des AGS-GARP, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielleTrib. de Commerce
69e88451cdc6046d471c3b34
21 avril 2026
21 avril 2026
Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaient * Président : Monsieur Jacques ESBRAT, * Juges : Monsieur Daniel GLADINES * Monsieur [J] [A] * Greffier : Madame Pauline HURGON-BECHONNET
Source officielleTrib. de Commerce
69bfcbcbcdc6046d4788af36
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Greffier lors des débats: Madame Pauline HURGON-BECHONNET Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 du code de procédure civile.
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdff
20 mars 1991
20 mars 1991
et servaient le cinémomètre ; qu'ils attestent leur contrôle sur la voiture Renault 25 type Baccara 8315 VE 60 conduite par Jacques Z..., enregistrée à la vitesse de 108 km/h ; que le brigadier-chef Becart
Source officielle4ème chambre
DTA_2404664_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Clément ; - et les observations de Me Bechaux, avocate, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505860_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
C A, représenté par Me Michel-Bechet, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88660
13 mars 2025
13 mars 2025
[E] Défendeur : la société Becheret Thierry Senechal Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 698/24 Ordonnance n° : 88660 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84aad
26 novembre 1998
26 novembre 1998
du 04 janvier 1996, après une mise en demeure restée infructueuse, la société ASPRA a fait assigner la société COMPUTEL, assistée de Maître SAUVAN, ès-qualités d'administrateur judiciaire et Maître BECHERET
Source officielleCour d'Appel
Juillet 2016 Monsieur JEAN PIERRE X... SCI DE LARCHEc/SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS
6253cd6abd3db21cbdd93474
28 juillet 2016
28 juillet 2016
SCI DE LARCHE c/ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataire liquidateurs de la SARL LES METALLIERSCORREZ SCP BECHERET THIERRY SENECHAL GORRIAS, mandataires judiciaires de la SARL LMC CONSTRUCTIONS
Source officiellecomm
61372459cd58014677414c15
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Felletinoise Entreprise (la société) a été mise en redressement judiciaire le 2 juillet 1998 ; qu'un plan de cession totale d'une durée d'un an a été arrêté le 3 février 1999, Mme X... puis la SCP Bécheret-Thierry
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:332
23 septembre 1986
23 septembre 1986
#Emmanuel du Besset v. Rada Evropské unie.#Věc C-130/86.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007829691
18 mars 1992
18 mars 1992
décision du 16 novembre 1988 de l'inspecteur du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole du département de l'Ain autorisant le licenciement par la société d'intérêt collectif agricole de Bechanne
Source officielleTrib. de Commerce
6a04836bcdc6046d479858ef
12 mai 2026
12 mai 2026
Audience de chambre du conseil du 05 mai 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Madame Christiane CAUMON- Madame Marie-Pierre BALDY Greffier : - Madame Pauline HURGON-BECHONNET
Source officielleTrib. de Commerce
69e88477cdc6046d471c3e46
21 avril 2026
21 avril 2026
Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Monsieur Daniel GLADINES- Monsieur Jacques ESBRAT Greffier : - Madame Pauline HURGON-BECHONNET
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00275
22 mars 2016
22 mars 2016
[O], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Alkor-Venilia Gmbh, de la société Facques-Hess-Bourbouloux, de la société Bécheret-Thierry-Sénechal-Gorrias et de M.
Source officielleAvis
CADA:20184999
31 août 2019
31 août 2019
Paris à sa demande de communication d'une copie, à ses frais, du dossier médical relatif à son hospitalisation, dans le service gynécologie-obstétrique, du 4 au 5 décembre 2013, à l'hôpital Antoine-Béclère
Source officiellePage 18 sur 79
LE MOULIN DU BECHET
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