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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69e9a2f7cdc6046d4736de04

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a312cdc6046d4736df97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a38fcdc6046d4736e7b8

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef7ca2cdc6046d47b979c4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fddf1978e0b749378aec606

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

représenté par Me Gilles D..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Pascal H... de la I..., avocat au barreau de NICE substituée par Me Caroline J..., avocat au barreau de NICE, plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Bernard et de Y...

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f16ec

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Jouars Pontchartrain (Yvelines), La Richardière, chemin de Potençon, en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1988 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Bernard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90675

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[L] [G], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90690

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Milleis Banque, ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Bernard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88497

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

17.047 Demandeur : Mme [T] Défendeur : la société Crédit logement Relevé d'office de la péremption n° : 1075/23 Ordonnance n° : 88497 du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ Bernard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90676

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[X] [H], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail

Source officielle
CC

soc

61372455cd580146774149f1

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Bernard XX..., demeurant ... au Sel, 14670 Bures-sur-Dives, 29 / de M. Jacques XY..., demeurant ..., 30 / de M. Philippe XZ..., demeurant ..., 31 / de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3549ba5988459c58602

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

Donne acte à la société Campenon Bernard de son désistement partiel contre les sociétés Pascal, Quillery, Spie Méditerranée, Bec Frères, Chagnaud, GMT Bâtiment et Travaux Publics, Les Chantiers Modernes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300362

Cassation

18 mars 2009

18 mars 2009

à long terme du 29 avril 1974 ; que Monsieur Paul X... avait déclaré son fils Bernard comme aide familial à la MSA du 1er janvier 1959 au 31 décembre 1972 ; que Monsieur Bernard X... n'avait acquis des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931bb

Appel

22 avril 2016

22 avril 2016

COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00019 22 Avril 2016 CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Pascale X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8970e

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

J..., demeurant 84 rue du collège - 02360 ROZOY SUR SERRE Partie civile intimée, Non comparant, ni représenté, Monsieur Bernard K..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ec3

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Jean-Pascal, - LA SOCIETE B... C..., civilement responsable, - B... Jean-Jacques, - D... Raymond, - E... Serge, - F... François, - G... Bernard, - G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc1b

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

Cette parcelle a ensuite été divisée en parcelles section I no 913, 914, 926, 927 et 928.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13a

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Pascal X..., assisté de l'ADTMP, son curateur C / Véronique Y...

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200ce

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Palais de Justice à PARIS, le huit juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de la société civile professionnelle Pascal

Source officielle

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